Arrêté du 11 juillet 2018

Article 8

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Article 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 juillet 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 12

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 1er septembre 2018.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2018

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Abrogation des règles de qualification des enseignants-chercheurs

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles concernant les conditions de qualification des enseignants-chercheurs et entre en vigueur le 1er septembre 2018.

A abrogé les dispositions suivantes :

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 1er septembre 2018.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 1 septembre 2018

Source : Légifrance