Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'annexe de l'arrêté du 8 juillet 2009
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 juillet 2009Art. Annexe
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant les définitions des épreuves de Mathématiques et sciences physiques et chimiques et Prévention santé environnement aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle
Abrogé par Arrêté du 30 août 2019 - art. 12
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-1 (Le certificat d'aptitude professionnelle (CAP)) à D. 337-25-1 (Rôle des autorités maritimes dans les examens professionnels), D. 337-26 (Le brevet d'études professionnelles) et D. 337-50-1 (Rôle des autorités maritimes dans les examens professionnels) ;
Vu l'arrêté du 17 juin 2003 modifié fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation de l'enseignement général ;
Vu l'arrêté du 8 juillet 2009 modifié portant sur les modalités d'évaluation de l'enseignement général du brevet d'études professionnelles ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2009 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles ;
Vu l'arrêté du 8 janvier 2010 (Modification des règles d'examen pour le CAP) modifiant l'arrêté du 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation de l'enseignement général ;
Vu l'avis de la formation interprofessionnelle du 20 juin 2016 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 30 juin 2016,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 juillet 2009Art. Annexe
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 31 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 juin 2010Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 juillet 2009Art. Annexe IIb
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 mars 2011Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 29 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 19 février 2013Art. Annexe IIc
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 19 mai 2010Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 29 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 31 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 juillet 2009Art. Annexe II b
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 29 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 31 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 février 2014Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 19 février 2013Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 5 mars 2013Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 27 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 août 2011Art. Annexe I, Art. Annexe IIa, Art. Annexe IIb, Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 23 juillet 2014Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 août 2011Art. Annexe IIa, Art. Annexe IIb, Art. Annexe IIc, Art. Annexe IId
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 9 octobre 2015Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 février 2010Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 31 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 7 avril 2011Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 20 juillet 2011Art. Annexe II c
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 29 juin 2010Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 juin 2010Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009Art. Annexe IIb
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 27 juillet 2009Art. Annexe II c
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 16 juillet 2012Art. Annexe II b, Art. Annexe II c, Art. Annexe II d, Art. Annexe II e
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 5 juillet 2011Art. Annexe IIc
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009Art. Annexes
1 version
51 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 juin 2003Art. Annexe I
1 version
1 modifié
Abrogé par Arrêté du 30 août 2019 - art. 12
Créé le 1 janvier 2018 · Abrogé le 6 septembre 2019
Les annexes intitulées « définition des épreuves » des arrêtés définissant les spécialités du certificat d'aptitude professionnelle, dont la liste est en annexe VI, sont modifiées comme suit :
1 version
Abrogé par Arrêté du 30 août 2019 - art. 12
Créé le 1 janvier 2018 · Abrogé le 6 septembre 2019
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2018.
1 version
Abrogé par Arrêté du 30 août 2019 - art. 12
Créé le 1 janvier 2018 · Abrogé le 6 septembre 2019
La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Annexe
Abrogé6 septembre 2019Annexe
Abrogé6 septembre 2019Annexe
Abrogé6 septembre 2019Annexe
Abrogé6 septembre 2019Annexe
Abrogé6 septembre 2019Annexe
Abrogé6 septembre 2019Conformément aux dispositions de l'article 12 de l'arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général (NOR : MENE1921757A), le présent arrêté est abrogé à l'issue de la session 2020.
Fait le 11 juillet 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
Abrogé depuis le vendredi 6 septembre 2019
Abrogé parArrêté du 30 août 2019art. 12
En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au jeudi 5 septembre 2019