ARRÊTÉ du 9 octobre 2015

Annexes

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Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale sur le site : http://www.education.gouv.fr

L'intégralité du diplôme est diffusé en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc

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En vigueur depuis le 5 novembre 2015 · Dernière version le 1 janvier 2018

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En vigueur du jeudi 5 novembre 2015 au dimanche 31 décembre 2017

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