JORF n°0176 du 30 juillet 2016

Article 3

Article 3

L'annexe I de l'arrêté du 17 juin 2003 susvisé est modifiée comme suit :

-la partie B intitulée « Mathématiques-sciences physiques et chimiques : coefficient 2 » est remplacée par les dispositions de l'annexe IV du présent arrêté ;
-la partie D intitulée « Prévention santé environnement : coefficient 1 » est remplacée par les dispositions de l'annexe V du présent arrêté.


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Version 1

L'annexe I de l'arrêté du 17 juin 2003 susvisé est modifiée comme suit :

-la partie B intitulée « Mathématiques-sciences physiques et chimiques : coefficient 2 » est remplacée par les dispositions de l'annexe IV du présent arrêté ;

-la partie D intitulée « Prévention santé environnement : coefficient 1 » est remplacée par les dispositions de l'annexe V du présent arrêté.