Article 1
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau pour une période de deux ans au centre de formation relevant de l'association Club Ales Cévennes volley-ball (M).
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JORF n°0216 du 18 septembre 2015
ARRÊTÉ du 10 septembre 2015
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;
Vu l'arrêté du 26 juillet 2012 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de volley-ball ;
Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de volley-ball du 15 novembre 2011 ;
Vu la proposition de la Fédération française de volley-ball du 2 septembre 2015,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 septembre 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
T. Mosimann