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Suppression d'articles dans un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 août 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 10 octobre 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 août 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 août 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null
abroge
Source : Légifrance
Arrêté du 30 août 2023 (VT)
Création d'une zone interdite temporaire à Marseille pour la Coupe du monde de rugby 2023
Arrêté du 30 août 2023 · art. 1 (VT)
Définition des caractéristiques et des conditions d'utilisation de la zone interdite temporaire
Arrêté du 30 août 2023 · art. 2 (VT)
Publication des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 30 août 2023 · art. 3 (VT)
Annulation et remplacement d'un arrêté concernant une zone interdite temporaire à Marseille
Arrêté du 30 août 2023 · art. 4 (VT)
Exécution et publication de l'arrêté
Arrêté du 30 août 2023 · art. 5 (VT)
Art. (VT)
Arrêté du 30 août 2023
Annexe (VT)
Arrêté du 30 août 2023