Article 4
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation et remplacement d'un arrêté concernant une zone interdite temporaire à Marseille
Résumé Un nouvel arrêté remplace l'ancien et interdit toujours la zone autour du Stade Orange Vélodrome à Marseille, à partir du 9 septembre 2023.
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 8 août 2023 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Marseille (Bouches-du-Rhône), identifiée « ZIT Stade Orange Vélodrome », dans la région d'information de vol de Marseille et entre en vigueur le 9 septembre 2023.
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