Arrêté du 30 août 2023

Article 1

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Article 1

Pour des raisons d'ordre militaire et à l'occasion de la Coupe du monde de rugby 2023, il est créé dans la région d'information de vol de Marseille, du samedi 9 septembre 2023 au dimanche 15 octobre 2023, une zone interdite temporaire à Marseille (Bouches-du-Rhône), identifiée « ZIT Stade Orange Vélodrome ».

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Abrogé14 octobre 2023

Créé le 4 septembre 2023 · Abrogé le 14 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une zone interdite temporaire à Marseille pour la Coupe du monde de rugby

Résumé. Une zone interdite temporaire est créée près du Stade Orange Vélodrome à Marseille pour des raisons militaires pendant la Coupe du monde de rugby 2023.

Pour des raisons d'ordre militaire et à l'occasion de la Coupe du monde de rugby 2023, il est créé dans la région d'information de vol de Marseille, du samedi 9 septembre 2023 au dimanche 15 octobre 2023, une zone interdite temporaire à Marseille (Bouches-du-Rhône), identifiée « ZIT Stade Orange Vélodrome ».

Historique des versions

En vigueur du lundi 4 septembre 2023 au vendredi 13 octobre 2023

Source : Légifrance