Article 1
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
SASP Rugby Club de Vannes.
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JORF n°0269 du 19 novembre 2016
Arrêté du 10 novembre 2016
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;
Vu l'arrêté du 22 octobre 2010 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de rugby ;
Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de rugby du 2 juin 2008 ;
Vu la proposition de la Fédération française de rugby en date du 23 juin 2016,
Arrête :
Article 2
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 novembre 2016.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
L. Lefèvre