JORF n°0269 du 19 novembre 2016

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
SASP Rugby Club de Vannes.


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Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :

SASP Rugby Club de Vannes.