Arrêté du 10 mars 2017

Chapitre III : Les règles de circulation

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de circulation pour les bateaux amphibies

Résumé. Les bateaux amphibies doivent respecter des règles de circulation spécifiques, comme avoir un permis B, ne pas circuler sur les autoroutes et rouler à une vitesse limitée.

En vigueur depuis le 25 mars 2017

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Permis requis pour les bateaux amphibies

Résumé. Pour conduire un bateau amphibie, il faut avoir le permis B valide.

Le conducteur d'un bateau amphibie doit être titulaire d'un permis de conduire de la catégorie B en cours de validité.

En vigueur depuis le 25 mars 2017

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Interdiction de circulation des bateaux amphibies sur certaines voies

Résumé. Les bateaux amphibies ne peuvent pas circuler sur les autoroutes et les voies à accès réglementé.

La circulation des bateaux amphibies est interdite sur les autoroutes et sur les voies à accès réglementé.

En vigueur depuis le 25 mars 2017

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Interdiction temporaire de circulation pour les bateaux amphibies

Résumé. Les autorités peuvent interdire la circulation des bateaux amphibies sur les routes à certaines périodes.

L'autorité de police compétente peut interdire la circulation des bateaux amphibies à certaines périodes sur le réseau routier.

En vigueur depuis le 25 mars 2017

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Vitesse des bateaux amphibies

Résumé. Les bateaux amphibies doivent rouler entre 10 et 25 km/h.

Le bateau amphibie doit pouvoir circuler à une vitesse supérieure ou égale à 10 km/h et inférieure à 25 km/h.

En vigueur depuis le 25 mars 2017

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Interdiction de tracter pour les bateaux amphibies

Résumé. Les bateaux amphibies ne peuvent pas tirer une remorque ou un autre véhicule.

Le bateau amphibie n'est pas autorisé à tracter une remorque ou un autre véhicule.

En vigueur depuis le 25 mars 2017

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Exécution des règles de circulation pour les bateaux amphibies

Résumé. L'arrêté du 10 mars 2017 confie à deux responsables l'application des règles de circulation pour les bateaux amphibies.

Le directeur général de l'énergie et du climat et le délégué à la sécurité et à la circulation routières sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le samedi 25 mars 2017

Chapitre III : Les règles de circulation
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