Arrêté du 10 mars 2008

Article 1

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Article 1

I.-L'arrêté du 15 mars 2005 susvisé est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

II. et III.-A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 15 mars 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3 bis, Art. 4, Art. 5

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En vigueur depuis le 4 mai 2008

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Prolongation et modification d'un arrêté sur le titre professionnel de technicien du bâtiment

Résumé. L'arrêté prolonge la validité d'un arrêté de 2005 sur le titre professionnel de technicien du bâtiment et modifie certaines dispositions, notamment en supprimant des articles et en créant un nouvel article pour la correspondance des certificats de compétences.

I.-L'arrêté du 15 mars 2005 susvisé est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

II. et III.-A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 mars 2005Art. 1Arrêté du 15 mars 2005Art. 2Arrêté du 15 mars 2005Art. 3 → Version 2
-Arrêté du 15 mars 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3 bis, Art. 4, Art. 5

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