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Suppression des règles du CAPA agriculture des régions chaudes
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
ARRÊTÉ du 10 juin 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source : Légifrance
Arrêté du 1er août 2011 (VT)
Description d'un référentiel de diplôme
Arrêté du 1er août 2011 · art. 2 (VT)
Durée des stages pour les élèves
Arrêté du 1er août 2011 · art. 3 (VT)
Notes des candidats aux épreuves
Arrêté du 1er août 2011 · art. 4 (VT)
Obtention du CAP agricole avec une option spécifique
Arrêté du 1er août 2011 · art. 5 (VT)
Règles des examens à partir de 2013
Arrêté du 1er août 2011 · art. 6 (VT)
Exécution d'un arrêté par les directeurs concernés
Arrêté du 1er août 2011 · art. 7 (VT)
Création d'une option agricole pour les régions chaudes
Arrêté du 1er août 2011 · art. 1 (VT)