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Arrêté du 10 juillet 2025

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Titre II

MODIFICATIONS RELATIVES AU DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE ORALE

9 — 12

JORF n°0165 du 18 juillet 2025

Titre Ier : MODIFICATIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DU TROISIÈME CYCLE DES ÉTUDES DE MÉDECINE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’arrêté relatif au tiers-cycle des études médicales

Résumé Un nouvel arrêté modifie celui du 12 avril 2017 concernant la structure et l’organisation des études médicales au niveau supérieur.
Mots-clés : décret médecine

L'arrêté du 12 avril 2017 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 8 du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications de l'organisation du troisième cycle de médecine

Résumé Cet arrêté change des règles sur le troisième cycle d’études en médecine, en modifiant un texte précédent.
Mots-clés : Législation Médecine Éducation

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 avril 2017 > > Art. 1 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article clé d'un arrêté relatif au troisième cycle des études médicales

Résumé Cette décision modifie une règle déjà en vigueur concernant la formation médicale au niveau du troisième cycle.
Mots-clés : Éducation Médecine Législation

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 avril 2017 > > Art. 7 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions pour le troisième cycle médical

Résumé Il ajoute des règles pour le troisième cycle de médecine en citant un arrêté précédent.
Mots-clés : Éducation Médecine Législation

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 avril 2017 > > Art. 7-1 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé
Mots-clés : Education Medecine Reglement

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 avril 2017 > > Art. 8 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Révision partielle d’un décret sur le troisième cycle

Résumé Ce texte modifie une partie d’un décret antérieur concernant les règles pour les étudiants en dernière année médicale.
Mots-clés : Législation Éducation

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 avril 2017 > > Art. 42 > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à la réglementation médicale

Résumé L’article 7 modifie la règle contenue dans l’article 44 de l’arrêté du 12 avril 2015 concernant le troisième cycle d’études médicales.
Mots-clés : Éducation Médecine Réglementation

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 avril 2017 > > Art. 44 > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du positionnement des candidats au troisième cycle

Résumé Le texte remplace le terme "rang de classement" par "positionnement" et précise que ce placement obtenu après les épreuves nationales sert à départager plusieurs candidats identiques.
Mots-clés : Éducation Médecine Réglementation Examens nationaux

Le dernier alinéa de l'article 55 est ainsi modifié :
1° A la première phrase, les mots : « rang de classement » sont remplacés par le mot : « positionnement » ;
2° La seconde phrase est remplacée par les dispositions suivantes :
« Le positionnement au sein du regroupement de spécialités obtenu à l'issue des épreuves nationales est pris en compte pour départager plusieurs candidats dans cette même situation. »

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