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Arrêté du 10 juillet 2025

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Titre III

MODIFICATION RELATIVE À L'ANNÉE-RECHERCHE

13

JORF n°0165 du 18 juillet 2025

Titre II : MODIFICATIONS RELATIVES AU DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE ORALE

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret relatif au diplôme d’études spécialisées en chirurgie dentaire

Résumé Ce texte dit qu’on change la loi de 2017 qui donne un diplôme spécialité chirurgicale dentaire selon les nouvelles règles des articles 10‑12.
Mots-clés : diplôme chirurgie-orale

L'arrêté du 18 octobre 2017 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 10 à 12 du présent arrêté.

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 1 d’un arrêté sur le diplôme spécialisé en chirurgie orale

Résumé Cette règle modifie un passage clé d’un arrêté précédent afin d’ajuster la réglementation relative au diplôme spécialisé en chirurgie orale.
Mots-clés : diplôme décret chirurgie orale

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 octobre 2017 > > Art. 1 > >

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 14 de l’arrêté du 18 octobre 2017 sur le diplôme d’études spécialisées en chirurgie orale

Résumé Cette règle change une partie des conditions pour obtenir le diplôme qui permet d’être chirurgien oral.
Mots-clés : diplôme chirurgie orale législation

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 octobre 2017 > > Art. 14 > >

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Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 21 relatif au diplôme d’études spécialisées en chirurgie orale

Résumé On change une règle qui parle du diplôme pour devenir chirurgien oral.
Mots-clés : diplôme chirurgie orale modification législative

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 octobre 2017 > > Art. 21 > >

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