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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 octobre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 10 janvier 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 octobre 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 octobre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 30 octobre 2023 (Ab)
Reconnaissance des compétences professionnelles en logistique
Arrêté du 30 octobre 2023 · art. 5 (Ab)
Enregistrement du titre professionnel dans le répertoire national des certifications
Arrêté du 30 octobre 2023 · art. 6 (Ab)
Rôle du délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle
Arrêté du 30 octobre 2023 · art. 7 (Ab)
Art. (Ab)
Arrêté du 30 octobre 2023
Révision du titre professionnel d'agent magasinier
Arrêté du 30 octobre 2023 · art. 1 (Ab)
Disponibilité des référentiels d'emploi et d'évaluation
Arrêté du 30 octobre 2023 · art. 2 (Ab)
Titre professionnel d'agent magasinier et ses compétences
Arrêté du 30 octobre 2023 · art. 3 (Ab)
Demande de délivrance de certificat de compétences professionnelles pour les agents magasiniers
Arrêté du 30 octobre 2023 · art. 4 (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 30 octobre 2023