Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 10 décembre 2024

modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « pentathlon moderne » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour le diplôme de pentathlon moderne

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour les règles pour le diplôme de pentathlon moderne, en renforçant les conditions d'entrée en formation et en supprimant certaines dispenses.

Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants et A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;

Vu l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « pentathlon moderne » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 12 novembre 2024,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des compétences attestées par le diplôme de pentathlon moderne

Résumé. Le diplôme de pentathlon moderne atteste désormais des compétences pour construire une stratégie d'organisation, gérer les ressources humaines et financières, diriger un système d'entraînement et encadrer le sport en sécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'une annexe pour les référentiels du diplôme de pentathlon moderne

Résumé. L'arrêté ajoute un nouvel article qui précise que les référentiels professionnel et de certification des unités du diplôme de pentathlon moderne sont détaillés en annexe.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 2009Art. 2 bis
- Arrêté du 29 juin 2009
Art. 2 bis
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des exigences préalables à l'entrée en formation d'entraîneur de pentathlon moderne

Résumé. Les conditions pour entrer en formation d'entraîneur de pentathlon moderne sont précisées et renforcées.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'une dispense pour les éducateurs sportifs et sportifs de haut niveau

Résumé. L'arrêté du 10 décembre 2024 supprime la dispense de vérification des exigences préalables pour les éducateurs sportifs et les sportifs de haut niveau en pentathlon moderne.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 2009Art. 4
- Arrêté du 29 juin 2009
Art. 4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des exigences de formation en pentathlon moderne

Résumé. Les règles pour former des personnes en pentathlon moderne sont mises à jour pour mieux évaluer les risques et gérer les incidents.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Déplacement des modalités d'évaluation des UC3 et UC4

Résumé. Les modalités d'évaluation des unités capitalisables UC3 et UC4 pour le diplôme d'État supérieur du sport sont déplacées en annexe II de l'arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des qualifications requises pour les formateurs en pentathlon moderne

Résumé. Les qualifications des formateurs, tuteurs et évaluateurs pour le diplôme d'État supérieur de pentathlon moderne sont maintenant conformes aux nouvelles règles du code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme de pentathlon moderne

Résumé. L'arrêté met à jour les dispenses et équivalences pour le diplôme de pentathlon moderne.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un diplôme d'entraîneur de pentathlon moderne

Résumé. Un nouvel arrêté crée un diplôme pour former des entraîneurs de pentathlon moderne.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 2009Sct. AnnexesArrêté du 29 juin 2009Art. Annexe IArrêté du 29 juin 2009Art. Annexe II
- Arrêté du 29 juin 2009
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

En vigueur depuis le 1 janvier 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Champ d'application de l'arrêté du 10 décembre 2024

Résumé. Les règles de cet arrêté concernent les formations qui commencent après sa publication.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes, à compter de sa publication.

En vigueur depuis le 1 janvier 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 décembre 2024.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2025

Arrêté du 10 décembre 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11