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Ajout d'une annexe pour les référentiels du diplôme de pentathlon moderne
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 2 bis
Arrêté du 10 décembre 2024
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009
Art. 2 bis
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 2 bis
Source : Légifrance