Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une dispense pour les éducateurs sportifs et sportifs de haut niveau
Résumé. L'arrêté du 10 décembre 2024 supprime la dispense de vérification des exigences préalables pour les éducateurs sportifs et les sportifs de haut niveau en pentathlon moderne.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 2009Art. 4
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 4