Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des qualifications requises pour les formateurs en pentathlon moderne
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 7
Arrêté du 10 décembre 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009
Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 7
cite
Source : Légifrance