Arrêté du 10 décembre 2024

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juin 2009

Art. 7

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des qualifications requises pour les formateurs en pentathlon moderne

Résumé. Les qualifications des formateurs, tuteurs et évaluateurs pour le diplôme d'État supérieur de pentathlon moderne sont maintenant conformes aux nouvelles règles du code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance