Arrêté du 10 décembre 2015

Chapitre 1ER : Direction générale de l'armement

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Réorganisation de la direction générale de l'armement

Résumé. La direction générale de l'armement change son organisation en modifiant ses bureaux et unités de management.
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Réduction du nombre de bureaux dans la sous-direction d'armement

Résumé. La sous-direction de la conduite des opérations d'armement passe de quatre à trois bureaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 11 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 11
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Modification des unités de management sous la direction des opérations

Résumé. La direction des opérations modifie ses unités de management en ajoutant des missions et en supprimant l'unité de management Missiles et drones.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 14 → Version 4
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 14
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Modification des missions de la sous-direction du soutien à la production

Résumé. La sous-direction du soutien à la production de la direction générale de l'armement met en œuvre les politiques de soutien et d'environnement, coordonne les actions en santé et sécurité, assure le contrôle de gestion, anime l'assurance qualité, veille à la sécurité des essais et traite les autorisations de construire pour les polygones d'isolement.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 53 → Version 5
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 53

En vigueur depuis le jeudi 24 décembre 2015

Chapitre 1ER : Direction générale de l'armement
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