Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes soutenus par le service parisien
Résumé. La liste des organismes soutenus par le service parisien de l'administration centrale est mise à jour, avec des modifications dans leurs noms et attributions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 mars 2010Art. 1 : Liste des organismes soutenus par le service parisien de l'administration centrale
→ Version 3 : Modification de la liste des organismes extérieurs soutenus
→ Version 3 : Modification de la liste des organismes extérieurs soutenus
- Arrêté du 19 mars 2010Art. 1
1 version
1 modifié