Créé le 26 avril 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 avril 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 avril 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 avril 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 avril 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 8 avril 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 8 avril 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 avril 2010Art. 7 → Version 1Arrêté du 8 avril 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 8 avril 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 8 avril 2010Sct. AnnexesArrêté du 8 avril 2010Art. Annexe Ia → Version 1Arrêté du 8 avril 2010Art. Annexe Ia (suite) → Version 1Arrêté du 8 avril 2010Art. Annexe Ib → Version 1Arrêté du 8 avril 2010Art. Annexe Ib (suite) → Version 1Arrêté du 8 avril 2010Art. Annexe IIa → Version 2Arrêté du 8 avril 2010Art. Annexe IIb → Version 2Arrêté du 8 avril 2010Art. Annexe IIc → Version 4Arrêté du 8 avril 2010Art. Annexe III → Version 2Arrêté du 8 avril 2010Art. Annexe IV → Version 1
- Arrêté du 8 avril 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe Ia, Art. Annexe Ia (suite), Art. Annexe Ib, Art. Annexe Ib (suite), Art. Annexe IIa, Art. Annexe IIb, Art. Annexe IIc, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
La dernière session d'examen du baccalauréat professionnel spécialité "prothèse dentaire" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 8 avril 2010 modifié cité à l'article 7 aura lieu en 2022. A l'issue de cette dernière session, cet arrêté est abrogé.