Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un arrêté de réglementation
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. null
Arrêté du 10 août 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 août 2015
Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. null
Cité par
Source : Légifrance
Modification des conditions de revalidation des brevets maritimes
Arrêté du 10 août 2016 · art. 2
Modification des conditions de validité des certificats de mécanicien et marin qualifié machine
Arrêté du 10 août 2016 · art. 13
Modification des conditions de formation à la haute tension pour les marins
Arrêté du 10 août 2016 · art. 19
Art. (VD)
ARRÊTÉ du 20 août 2015