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Formation professionnelle

relatif à la formation professionnelle

Abrogé1 janvier 2016
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Préambule

Abrogé1 janvier 2016

Plan de formation

Abrogé1 janvier 2016

Actions d'adaptation

Abrogé1 janvier 2016

Professionnalisation

Abrogé1 janvier 2016

Objectifs

Abrogé1 janvier 2016

Publics éligibles

Abrogé1 janvier 2016

Rémunérations minimales

Abrogé1 janvier 2016

Conditions de prise en charge

Abrogé1 janvier 2016

Caractéristiques

Abrogé1 janvier 2016

Nature du contrat

Abrogé1 janvier 2016

Durée de la formation

Abrogé1 janvier 2016

Tutorat

Abrogé1 janvier 2016

Publics et objectifs

Abrogé1 janvier 2016

Modalités de mise en oeuvre

Abrogé1 janvier 2016

L'entretien professionnel

Abrogé1 janvier 2016

Passeport formation

Abrogé1 janvier 2016

La mise en oeuvre du DIF

Abrogé1 janvier 2016

La procédure de demande de DIF

Abrogé1 janvier 2016

Les actions prioritaires

Abrogé1 janvier 2016

Prise en charge des frais

Abrogé1 janvier 2016

Abrogation

Abrogé1 janvier 2016

Durée. ― Dépôt

Abrogé1 janvier 2016

Révision

Abrogé1 janvier 2016

Dénonciation

Abrogé1 janvier 2016

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2016

En vigueur du jeudi 5 avril 2007 au jeudi 31 décembre 2015

Formation professionnelle
Préambule
Plan de formation
Actions d'adaptation
Actions liées à l'évolution des emplois
Développement des compétences dans le cadre du plan de formation
Actions menées pendant le temps de travail
Actions menées en tout ou partie hors temps de travail
Priorités de la formation professionnelle dans le cadre du plan de formation
Professionnalisation
Contrats de professionnalisation
Objectifs
Publics éligibles
Liste non hiérarchisée des qualifications prioritaires
Rémunérations minimales
Conditions de prise en charge
Caractéristiques
Nature du contrat
Durée du contrat ou de l'action de professionnalisation
Durée de la formation
Missions confiées à la CPNE dans le cadre des contrats de professionnalisation
Tutorat
Exécution du contrat de professionnalisation
Périodes de professionnalisation
Publics et objectifs
Liste non hiérarchisée des publics prioritaires
Parcours personnalisé de professionnalisation
Liste non hiérarchisée des qualifications ou des formations accessibles prioritairement
Modalités de mise en oeuvre
Missions confiées à la CPNE dans le cadre des périodes de professionnalisation
L'entretien professionnel
Objet de l'entretien professionnel
Déroulement de l'entretien professionnel
Passeport formation
Le droit individuel à la formation (DIF)
La mise en oeuvre du DIF
La procédure de demande de DIF
Les actions prioritaires
Prise en charge des frais
DIF et rupture du contrat de travail
Validation des acquis de l'expérience (VAE)
Le financement de la formation professionnelle tout au long de la vie
Désignation de l'OPCA de la branche
Cabinets employant moins de 10 salariés
Cabinets de 10 salariés et plus
Utilisation de la contribution professionnalisation
Tableau récapitulatif des cotisations selon l'effectif
Observatoire prospectif des métiers et des qualifications
Abrogation
Durée. ― Formalités. ― Révision. ― Dénonciation