Abrogé1 janvier 2016
Créé le 5 avril 2007 · Abrogé le 1 janvier 2016
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Formation professionnelle
Créé le 5 avril 2007 · Abrogé le 1 janvier 2016
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Dispositif de validation des acquis de l'expérience
Abrogé1 janvier 2016Information et aide aux démarches individuelles
Abrogé1 janvier 2016Mise en oeuvre de la VAE
Abrogé1 janvier 2016Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2016
En vigueur du jeudi 5 avril 2007 au jeudi 31 décembre 2015