Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article du Code Minier
Résumé. Des règles pour l'exploitation minière et la protection de l'environnement ont été mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Code minier (nouveau)Art. L681-1 → Version 2Code minier (nouveau)Art. L681-2 → Version 3
- Code minier (nouveau)Art. L681-1, Art. L681-2