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Titre Ier

DISPOSITIONS DE TRANSPOSITION DES PRINCIPES DU CODE MONDIAL ANTIDOPAGE ET DE RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE

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Chapitre III

Agence française de lutte contre le dopage

13 — 16

JORF n°0095 du 22 avril 2021

Chapitre II : Suivi médical des sportifs et prévention du dopage

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suivi médical des sportifs et prévention du dopage

Résumé Les athlètes seront mieux surveillés médicalement pour prévenir le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L231-5 > >

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suivi médical des sportifs et prévention du dopage

Résumé L'article modifie la loi pour mieux surveiller la santé des sportifs et lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L231-5-1 > >

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suivi médical des sportifs et prévention du dopage

Résumé Les règles pour surveiller la santé des sportifs et éviter le dopage ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-2 > >

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1 modifié

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suivi médical des sportifs et prévention du dopage

Résumé L'article 12 améliore la surveillance de la santé des sportifs pour lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-2-1 > >

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