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Titre Ier

DISPOSITIONS DE TRANSPOSITION DES PRINCIPES DU CODE MONDIAL ANTIDOPAGE ET DE RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE

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Chapitre II

Suivi médical des sportifs et prévention du dopage

9 — 12

JORF n°0095 du 22 avril 2021

Chapitre Ier : Définitions

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des définitions dans le Code du sport

Résumé Les règles du sport sont mises à jour pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L230-2 > >

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des définitions dans le Code du sport pour lutter contre le doping

Résumé L'article 4 met à jour le Code du sport pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L230-3 > >

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des définitions de lutte contre le dopage dans le code du sport

Résumé L'article 5 met à jour le Code du sport pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L230-4 > >

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions abrogées dans le Code du sport

Résumé Un article du Code du sport a été annulé

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L230-5 > >

1 version

1 abrogé

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des définitions dans le Code du sport

Résumé Des définitions dans le sport sont mises à jour pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L230-6, Art. L230-5 > >

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des termes clés dans le contexte du dopage

Résumé Des mots importants sur le dopage ont été définis pour mieux lutter contre.

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L230-7 > >

1 version

1 créé