Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des règles post-déclassement d'une réserve naturelle
Résumé. La règle sur les conséquences du retrait du statut de réserve naturelle est simplifiée pour plus de clarté.
A modifié les dispositions suivantes :