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Modernisation des règles pour les remontées mécaniques
A modifié les dispositions suivantes :
Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code du tourisme
.
Art. L342-8, Art. L342-15
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A modifié les dispositions suivantes :
modifie
Cité par
Source : Légifrance
Suppression de vieilles lois sur l'aviation et autres domaines
Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 · art. 7
Report des abrogations dans les codes liés aux transports
Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 · art. 9
Application de l'ordonnance dans les territoires d'outre-mer
Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 · art. 11
Règles des remontées mécaniques
Code du tourisme · art. L342-15 (VD)
Règles applicables aux remontées mécaniques
Code du tourisme · art. L342-8 (VD)
Code du tourisme
Code du tourisme.