Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation de la durée maximale des interdictions dans le sport
Résumé. La durée maximale des interdictions dans le sport passe de douze à vingt-quatre mois, pouvant aller jusqu'à trente-six mois si une mesure antérieure existe.
A modifié les dispositions suivantes :