A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la recherche > > Sct. Chapitre IV : Les fondations de coopération scientifique > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code de la recherche > > Sct. Section 1 : Les pôles de recherche et d'enseignement supérieur, les réseaux thématiques de recherche avancée et les centres thématiques de recherche et de soins., Art. L344-1, Art. L344-2, Art. L344-3, Sct. Section 2 : Les établissements publics de coopération scientifique., Art. L344-4, Art. L344-5, Art. L344-6, Art. L344-7, Art. L344-8, Art. L344-9, Art. L344-10, Art. L344-11, Art. L344-12, Art. L344-13, Art. L344-14, Art. L344-15, Art. L344-16, Sct. Section 3 : Les fondations de coopération scientifique. > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la recherche > > Art. L313-1, Art. L313-2 > >