JORF n°0020 du 24 janvier 2008
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Premier ministre
- Arrêté du 18 janvier 2008 fixant les dates des élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Vallée de la Loue » (zone de protection spéciale)
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Vallée de la Boutonne » (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Prairies à orchidées, truffières et gorges de la Bourne »
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Région de Pressac, étang de Combourg » (zone de protection spéciale)
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Réseau de zones humides dans l'Albanais »
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Partie orientale du massif des Bauges »
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Vallée du Gardon de Mialet »
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Complexe lagunaire de Salses »
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Massif du Risoux » (zone de protection spéciale)
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Massif forestier de Chizé-Aulnay » (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Landes, pelouses, forêts remarquables et habitats rocheux des hauts plateaux de Chartreuse et de ses versants »
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Massif de Madres-Coronat »
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
- Décret du 23 janvier 2008 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de l'autoroute A 355, grand contournement ouest de Strasbourg, entre le nœud autoroutier A 4―A 35 (communes de Hoerdt, Geudertheim, Brumath, Reichstett et Vendenheim) et le nœud autoroutier A 352―A 35 (communes de Duppigheim, Duttlenheim et Innenheim), sur le territoire des communes de Hoerdt, Geudertheim, Brumath, Reichstett, Vendenheim, Eckwersheim, Berstett, Lampertheim, Pfettisheim, Pfulgriesheim, Griesheim-sur-Souffel, Dingsheim, Stutzheim-Offenheim, Hurtigheim, Ittenheim, Oberschaeffolsheim, Achenheim, Breuschwickersheim, Osthoffen, Ernolsheim-Bruche, Kolbsheim, Duppigheim, Duttlenheim et Innenheim dans le département du Bas-Rhin, et portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Geudertheim, Berstett, Pfettisheim, Stutzheim-Offenheim, Achenheim, Osthoffen, Ernolsheim-Bruche, Kolbsheim, Duppigheim et Duttlenheim, de la communauté de communes de l'Ackerland (communes de Hurtigheim et d'Ittenheim), du syndicat intercommunal à vocation multiple de la Souffel (communes de Pfulgriesheim, de Griesheim-sur-Souffel et de Dingsheim) et de la communauté urbaine de Strasbourg (communes de Vendenheim, d'Eckwersheim et de Lampertheim) dans le département du Bas-Rhin
- Arrêté du 9 janvier 2008 portant création d'une commission consultative paritaire
- Arrêté du 14 janvier 2008 portant nomination au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
- Arrêté du 15 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 9 mai 2005 portant création de comités techniques paritaires à la direction générale de l'aviation civile et à l'Ecole nationale de l'aviation civile
- Arrêté du 15 janvier 2008 autorisant la SARL Ferme éolienne des Jaladeaux à exploiter une installation de production d'électricité
- Arrêté du 17 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture et fixant la date des épreuves écrites des concours pour le recrutement d'inspecteurs des affaires maritimes, option technique (femmes et hommes)
- Arrêté du 21 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un concours pour le recrutement dans le corps des géomètres de l'Institut géographique national (femmes et hommes)
- Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
- Arrêté du 11 octobre 2007 fixant les taux de promotion dans certains corps de la police nationale pour l'année 2007
- Arrêté du 20 décembre 2007 portant ouverture de concours de recrutement de technicien supérieur territorial
- Ministère des affaires étrangères et européennes
- Décret n° 2008-71 du 22 janvier 2008 portant publication de l'accord de partenariat et de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil en matière de sécurité publique, signé à Brasilia le 12 mars 1997 (1)
- Arrêté du 15 janvier 2008 fixant la liste des Etats dont les ressortissants sont soumis au visa consulaire de transit aéroportuaire et les exceptions à cette obligation
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant délégation de signature (direction des Français à l'étranger et des étrangers en France)
- Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
- Arrêté du 20 décembre 2007 fixant la nature et le programme des épreuves des concours de recrutement d'inspecteurs de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
- Arrêté du 8 janvier 2008 fixant le nombre d'emplois offerts en 2008 au recrutement d'ingénieurs de l'industrie et des mines au titre de l'examen professionnel et de la liste d'aptitude
- Arrêté du 15 janvier 2008 fixant le nombre de postes offerts à l'examen professionnel ouvert au titre de l'année 2008 pour l'accès au grade de secrétaire d'administration de classe exceptionnelle de la Caisse des dépôts et consignations
- Arrêté du 16 janvier 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
- Arrêté du 17 janvier 2008 fixant le nombre de places offertes en 2008 aux candidats à l'admission sur titres en première, deuxième et troisième année d'études à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications en qualité d'élèves ingénieurs
- Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
- Ministère de la justice
- Arrêté du 8 janvier 2008 relatif à des régies de recettes et des régies d'avances
- Arrêté du 16 janvier 2008 fixant la date des épreuves écrites et orale de l'examen à subir en vue de la nomination à des offices créés de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
- Arrêté du 2 octobre 2007 prorogeant le mandat des membres de la commission prévue par l'arrêté du 25 septembre 1998 fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude prévue dans l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 18 janvier 2008 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2008 à l'examen professionnel d'accès au corps des secrétaires administratifs des services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
- Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Ministère de la défense
- Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
- Arrêté du 28 décembre 2007 relatif au budget 2008 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Nord - Pas-de-Calais
- Arrêté du 31 décembre 2007 relatif au budget 2008 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Franche-Comté
- Arrêté du 31 décembre 2007 relatif au budget 2008 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées
- Arrêté du 31 décembre 2007 relatif au budget 2008 de l'agence régionale de l'hospitalisation des Pays de la Loire
- Arrêté du 15 janvier 2008 fixant les montants de la contribution sociale généralisée répartis en 2008 entre les régimes obligatoires d'assurance maladie, à l'exception de la Caisse nationale d'assurance maladie, en application de l'article L. 139-1 du code de la sécurité sociale
- Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 15 janvier 2008 relatif à l'insaisissabilité d'un bien culturel
- Décision du 29 octobre 2007 portant délégation de signature (direction des Archives de France)
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- Arrêté du 31 décembre 2007 relatif aux conditions générales d'organisation des concours de recrutement d'adjoints techniques des administrations de l'Etat ainsi qu'à la nature et au programme des épreuves par spécialités
- Arrêté du 31 décembre 2007 fixant la liste des spécialités communes à plusieurs corps d'adjoints techniques des administrations de l'Etat
- Arrêté du 8 janvier 2008 confiant le recouvrement des ordres de recettes assignés sur divers contrôleurs budgétaires et comptables ministériels à d'autres comptables publics
- Mesures nominatives
- Premier ministre
- Décret du 22 janvier 2008 portant intégration (administrateurs civils)
- Décret du 22 janvier 2008 portant titularisation (administrateurs civils)
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
- Décret du 22 janvier 2008 portant nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France - M. Champon (Michel)
- Décret du 22 janvier 2008 portant nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France - M. Bonduelle (Bruno)
- Arrêté du 12 novembre 2007 portant admission à la retraite (aviation civile)
- Arrêté du 12 novembre 2007 portant admission à la retraite (aviation civile)
- Arrêté du 3 décembre 2007 portant admission à la retraite (aviation civile)
- Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
- Décret du 22 janvier 2008 portant nomination au comité des finances locales institué par l'article L. 1211-1 du code général des collectivités territoriales - M. Delsol (Bruno)
- Arrêté du 28 novembre 2007 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
- Arrêté du 6 décembre 2007 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
- Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
- Arrêté du 16 janvier 2008 portant admission d'élèves titulaires de première année des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes
- Arrêté du 16 janvier 2008 portant admission d'élèves titulaires de deuxième année dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes
- Arrêté du 16 janvier 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
- Arrêté du 23 janvier 2008 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre
- Ministère de la justice
- Arrêté du 22 décembre 2007 portant admission à la retraite et maintien en fonctions (magistrature)
- Arrêté du 11 janvier 2008 portant nomination des auditeurs de justice à l'issue des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
- Arrêté du 16 janvier 2008 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 16 janvier 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 16 janvier 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 16 janvier 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 16 janvier 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Décret du 22 janvier 2008 portant nomination dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
- Arrêté du 16 janvier 2008 fixant la liste des candidats admis à suivre en 2008 et 2009 le cycle de préparation à la formation d'ingénieur du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) option agroalimentaire de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (ENITIAA)
- Arrêté du 16 janvier 2008 portant nomination (services vétérinaires)
- Arrêté du 16 janvier 2008 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
- Arrêté du 15 janvier 2008 portant admission à la retraite (inspection du travail)
- Arrêté du 15 janvier 2008 portant admission à la retraite (inspection du travail)
- Arrêté du 15 janvier 2008 portant promotion (inspection du travail)
- Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Ministère de la défense
- Arrêté du 10 janvier 2008 portant titularisation (ingénieurs d'études et de fabrications)
- Arrêté du 10 janvier 2008 portant titularisation (ingénieurs d'études et de fabrications)
- Arrêté du 14 janvier 2008 portant nomination (régisseurs d'avances)
- Arrêté du 14 janvier 2008 conférant un grade d'officier de réserve au titre de l'article L. 4221-3 du code de la défense
- Liste d'admissibilité au concours d'admission au stage de formation de chef de musique des armées en 2008
- Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
- Arrêté du 16 janvier 2008 portant nomination au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
- Arrêté du 16 janvier 2008 portant nomination au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
- Ministère de la culture et de la communication
- Décret du 22 janvier 2008 portant nomination d'un professeur des écoles nationales supérieures d'architecture - M. Marenne (Christian)
- Arrêté du 11 décembre 2007 portant nomination à la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
- Arrêté du 10 janvier 2008 portant nomination à la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant cessation de fonctions et nomination (administration centrale)
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant nomination et détachement (administration centrale)
- Arrêté du 22 janvier 2008 portant nomination et maintien en détachement (administration centrale)
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- Conventions collectives
- Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
- Arrêté du 14 janvier 2008 portant extension et élargissement de l'avenant n° 99 à l'accord national interprofessionnel du 8 décembre 1961 signé le 20 mars 2007
- Arrêté du 14 janvier 2008 portant extension et élargissement de l'avenant n° 100 à l'accord national interprofessionnel du 8 décembre 1961 signé le 20 mars 2007
- Arrêté du 14 janvier 2008 portant extension et élargissement de l'avenant A-247 à la convention collective nationale du 14 mars 1947 signé le 20 mars 2007
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à un protocole d'accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport
- Comité des entreprises d'assurance
- Avis relatif au transfert par une société danoise d'assurance d'un portefeuille de contrats couvrant des risques localisés en France
- Avis relatif à un transfert par une société britannique d'assurance d'un portefeuille de contrats couvrant des engagements contractés en France
- Avis relatif à un transfert par une société britannique d'assurance d'un portefeuille de contrats couvrant des engagements contractés en France
- Avis relatif au transfert par deux sociétés britanniques d'assurance de portefeuilles de contrats couvrant des engagements pris en France
- Avis et communications
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Premier ministre
- Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur
- Avis de vacance d'un emploi de chargé de mission à temps plein (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Avis de vacance d'un emploi de chargé de mission à temps plein (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Ministère de la justice
- Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
- Avis de vacance d'un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière
- Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix
- Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix
- Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé
- Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé
- Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé
- Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé
- Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs techniques spécialisés de la fonction publique hospitalière
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'un ingénieur hospitalier
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers
- Avis de concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers
- Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement d'agents chefs de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière
- Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement d'un agent chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière
- Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement d'un agent chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière
- Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement d'un agent chef (maintenance des véhicules) de la fonction publique hospitalière
- Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un technicien supérieur hospitalier
- Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un technicien supérieur hospitalier
- Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un technicien supérieur hospitalier
- Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un technicien supérieur hospitalier
- Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un technicien supérieur hospitalier
- Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un agent chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière
- Avis divers
- Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
- Avis relatif à l'instruction de projets de normes
- Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes
- Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes
- Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique