JORF n°167 du 22 juillet 2003
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- LOIS
- LOI de programme pour l'outre-mer (n° 2003-660 du 21 juillet 2003) (1)
- Conseil constitutionnel
- Décision n° 2003-474 DC du 17 juillet 2003
- Saisine du Conseil constitutionnel en date du 2 juillet 2003 présentée par plus de soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2003-474 DC
- Observations du Gouvernement sur le recours dirigé contre la loi de programme pour l'outre-mer
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Arrêté du 8 juillet 2003 portant agrément des organismes publics ou privés appelés à dispenser la formation d'éducation à la vie et au conseil conjugal et familial
- Arrêté du 8 juillet 2003 portant agrément d'un établissement de formation en travail social
- Arrêté du 9 juillet 2003 portant attribution de licences d'agent artistique, changement de statut et transfert de siège social
- Ministère de la justice
- Décret n° 2003-661 du 15 juillet 2003 modifiant le décret n° 78-262 du 8 mars 1978 portant fixation du tarif des notaires
- Décret n° 2003-662 du 15 juillet 2003 pris pour l'application de l'article 84 de la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale portant suppression de la commission spéciale de cassation des pensions adjointe temporairement au Conseil d'Etat
- Décret n° 2003-663 du 15 juillet 2003 modifiant le décret n° 76-938 du 15 octobre 1976 instituant une chambre interdépartementale des huissiers de justice de la Corse
- Arrêté du 11 juillet 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement de directeurs techniques de l'administration pénitentiaire
- Arrêté du 11 juillet 2003 relatif à la sélection professionnelle pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration et d'intendance de 2e classe de l'administration pénitentiaire
- Arrêté du 11 juillet 2003 portant création d'offices de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 11 juillet 2003 portant création d'offices de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Ministère de la défense
- Arrêté du 3 juillet 2003 relatif à la mise en oeuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives par le commissariat de l'armée de terre de suivi physique, comptable et financier des prestations de restauration, hébergement et loisirs et de paiement des salaires des employés des établissements et cercles de l'armée de terre
- Arrêté du 8 juillet 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des cartes de professionnels de santé des personnels employés par le service de santé des armées
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Arrêté du 7 juillet 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
- Arrêté du 9 juillet 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
- Arrêté du 10 juillet 2003 portant agrément et extension d'agrément de sociétés d'assurance
- Arrêté du 10 juillet 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations concernant les acteurs de l'intelligence économique dans les services du haut fonctionnaire de défense
- Industrie
- Décret du 15 juillet 2003 abrogeant le décret du 3 décembre 1985 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Saintes-Gémozac traversant le département de la Charente-Maritime
- Décret du 15 juillet 2003 abrogeant le décret du 12 avril 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres émetteurs-récepteurs de Montguyon, Gémozac et La Tremblade pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
- Décret du 15 juillet 2003 abrogeant le décret du 9 août 1993 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Saint-Trojan-les-Bains-La Tremblade traversant le département de la Charente-Maritime
- Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
- Arrêté du 27 juin 2003 portant application aux granulats et enrochements du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par le décret n° 95-1051 du 20 septembre 1995
- Arrêté du 7 juillet 2003 relatif à l'extension de compétence territoriale de la société anonyme d'habitations à loyer modéré de Franche-Comté
- Ministère de l'écologie et du développement durable
- Décret du 15 juillet 2003 portant classement d'un site
- Arrêté du 17 mars 2003 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air et à l'information du public
- Arrêté du 27 mai 2003 relatif à l'affichage des consignes de sécurité devant être portées à la connaissance du public
- Arrêté du 24 juin 2003 portant agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II)
- Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Arrêté du 20 juin 2003 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif
- Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 9 juillet 2003 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif
- Arrêté du 9 juillet 2003 approuvant la scission comportant un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une union de mutuelles
- Arrêté du 9 juillet 2003 portant agrément d'une union
- Arrêté du 9 juillet 2003 portant agrément d'une mutuelle
- Arrêté du 9 juillet 2003 portant agrément d'une mutuelle
- Arrêté du 9 juillet 2003 approuvant la fusion comportant le transfert d'un portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle
- Arrêté du 10 juillet 2003 portant ouverture de l'examen d'accès au diplôme national de thanatopracteur
- Arrêté du 11 juillet 2003 portant agrément d'une mutuelle
- Décision du 22 mai 2003 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
- Décision du 22 mai 2003 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
- Décision du 22 mai 2003 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
- Décision du 22 mai 2003 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
- Décision du 22 mai 2003 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
- Décision du 22 mai 2003 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
- Décision du 22 mai 2003 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
- Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 30 juin 2003 approuvant le plan de sauvegarde et de mise en valeur d'un secteur sauvegardé
- Arrêté du 1er juillet 2003 portant attribution d'un ensemble immobilier domanial
- Arrêté du 8 juillet 2003 fixant la date des élections d'une commission administrative paritaire (administration générale)
- Arrêté du 9 juillet 2003 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission d'appel d'offres pour les marchés publics relevant de la direction des Archives de France au ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 10 juillet 2003 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission d'appel d'offres pour les marchés publics relevant de la direction des musées de France au ministère de la culture et de la communication
- Mesures nominatives
- Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Arrêté du 9 juillet 2003 portant nomination à l'Institut universitaire de France
- Arrêté du 15 juillet 2003 portant radiation (administration centrale)
- Arrêté du 15 juillet 2003 portant radiation (administration centrale)
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Arrêté du 27 juin 2003 portant admission à la retraite (administration centrale)
- Arrêté du 3 juillet 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
- Industrie
- Arrêté du 20 juin 2003 portant admission d'élèves stagiaires en troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
- Arrêté du 2 juillet 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (administrateurs des postes et télécommunications hors classe)
- Arrêté du 3 juillet 2003 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
- Arrêté du 3 juillet 2003 portant titularisation d'élèves de formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
- Arrêté du 4 juillet 2003 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
- Arrêté du 9 juillet 2003 portant nomination du commissaire du Gouvernement du centre technique des tuiles et briques
- Arrêté du 9 juillet 2003 portant nomination du commissaire du Gouvernement du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
- Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
- Arrêté du 27 juin 2003 portant nomination au Conseil supérieur de l'aviation marchande
- Arrêté du 3 juillet 2003 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement au conseil d'administration de la Société de garantie de l'accession des organismes d'habitations à loyer modéré
- Arrêté du 7 juillet 2003 portant nomination auprès de la Compagnie nationale du Rhône
- Ministère de l'écologie et du développement durable
- Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Arrêté du 26 juin 2003 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France
- Arrêtés du 15 juillet 2003 portant radiation (administration centrale)
- Arrêtés du 15 juillet 2003 portant radiation (administration centrale)
- Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
- Ministère des sports
- Arrêtés du 7 juillet 2003 portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)
- Arrêtés du 7 juillet 2003 portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)
- Arrêtés du 7 juillet 2003 portant nomination (directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports)
- Arrêté du 8 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2001 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage
- Arrêté du 10 juillet 2003 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intérêt public
- Arrêté du 17 juillet 2003 portant nomination (régisseurs d'avances)
- Conventions collectives
- Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Arrêté du 10 juillet 2003 portant élargissement d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des institutions de retraites complémentaires aux institutions de prévoyance (n° 1794)
- Arrêté du 10 juillet 2003 portant extension d'un accord national professionnel dans les industries des menuiseries, des charpentes et constructions industrialisées et des portes planes complété par un avenant
- Arrêté du 10 juillet 2003 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de courtage d'assurances et/ou de réassurances (n° 2247)
- Arrêté du 10 juillet 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective interrégionale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison des cadres (n° 731)
- Arrêté du 10 juillet 2003 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de propreté (n° 1810)
- Arrêté du 10 juillet 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567)
- Arrêté du 10 juillet 2003 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la production d'animation (n° 2254)
- Arrêté du 10 juillet 2003 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (n° 863)
- Avis relatifs à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de la boulangeriepâtisserie artisanale
- Avis relatifs à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de la boulangeriepâtisserie artisanale
- Avis relatifs à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de la boulangeriepâtisserie artisanale
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques
- Avis relatif à l'extension d'un accord départemental (Ain) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle
- Avis et communications
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidaritéparité et égalité professionnelle
- Avis de vacance du poste de délégué(e) régional(e) aux droits des femmes et à l'égalité de la région Champagne-Ardenne
- Avis de vacance du poste de délégué(e) régional(e) aux droits des femmes et à l'égalité de la région Picardie
- Ministère de la défense
- Avis relatif au concours ouvert en 2003 aux médecins des armées pour le recrutement de maîtres de recherches du service de santé des armées
- Avis relatif aux concours ouverts en 2003 aux médecins et pharmaciens chimistes des armées pour le recrutement de professeurs agrégés du service de santé des armées
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers subdivisionnaires
- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé (diététiciens)
- Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé (préparateur en pharmacie hospitalière)
- Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques de classe normale
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques hospitaliers de classe normale
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques hospitaliers de classe normale
- Avis divers
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Morpion »
- Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Goal »
- Avis relatif au jeu Cote & Match n° 23
- Résultats des tirages du Loto n° 58 et du Keno des dimanche 20 et lundi 21 juillet 2003
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrieindustrie
- Avis relatif à l'application du décret n° 94-566 du 7 juillet 1994 modifié relatif à l'indication de la consommation en énergie et des nuisances sonores des appareils à usage domestique
- Avis relatif à l'application de l'arrêté du 17 janvier 2003 concernant l'indication de la consommation d'énergie des fours électriques
- Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
- Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
- Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
- Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
- Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer