A N N E X E I

Les couleurs à employer pour réaliser l'étiquette prévue par l'arrêté du 17 janvier 2003 concernant l'indication de la consommation d'énergie des fours électriques sont le bleu cyan, le rouge magenta, le jaune et le noir.
La densité des couleurs à employer pour réaliser les différentes parties de l'étiquette est fixée ainsi qu'il suit :
Flèche A : 100 % de cyan, 100 % de jaune ;
Flèche B : 70 % de cyan, 100 % de jaune ;
Flèche C : 30 % de cyan, 100 % de jaune ;
Flèche D : 100 % de jaune ;
Flèche E : 30 % de magenta, 100 % de jaune ;
Flèche F : 70 % de magenta, 100 % de jaune ;
Flèche G : 100 % de magenta, 100 % de jaune.
Encadrement : 100 % de cyan, 70 % de jaune, texte en noir sur fond blanc.

A N N E X E I I

Les dimensions de l'étiquette prévue par l'arrêté concernant l'indication de la consommation d'énergie des fours électriques doit être conforme aux prescriptions ci-après :