Journal officiel « Lois et Décrets »

JORF n° 84 du 8 avril 2000

Présentation du numéro

Lois, ordonnances et textes numérotés en premier ; les autres textes sont regroupés par nature. Tous les textes restent accessibles.

À la une

16 textes
Décret2000-302007 avril 2000

Décret n° 2000-302 du 7 avril 2000 portant création du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale

Décret2000-303007 avril 2000

Décret n° 2000-303 du 7 avril 2000 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat au commerce extérieur

Décret2000-304007 avril 2000

Décret n° 2000-304 du 7 avril 2000 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat au budget

Décret2000-305007 avril 2000

Décret n° 2000-305 du 7 avril 2000 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation

Décret2000-306007 avril 2000

Décret n° 2000-306 du 7 avril 2000 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat à l'industrie

Décret2000-308007 avril 2000

Décret n° 2000-308 du 7 avril 2000 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat à l'économie solidaire

Décret2000-3074 articles · 7 avril 2000

Décret n° 2000-307 du 7 avril 2000 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d’État à la santé et aux handicapés

Décret2000-3116 articles · 31 mars 2000

Décret n° 2000-311 du 31 mars 2000 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco portant modification de l'accord relatif à la reconnaissance mutuelle des diplômes de premiers secours du 16 octobre 1998, sous forme d'échange de lettres, signées à Monaco le 10 février 2000 (1)

Décret2000-31424 articles · 3 avril 2000

Décret n° 2000-314 du 3 avril 2000 portant publication de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil, signée à Paris le 28 mai 1996 (1)

Décret2000-31213 articles · 31 mars 2000

Décret n° 2000-312 du 31 mars 2000 portant publication de l'accord de coopération technique en matière de sécurité publique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États Unis du Mexique, signé à Mexico le 12 novembre 1998 (1)

Décret2000-3163 articles · 5 avril 2000

Décret n° 2000-316 du 5 avril 2000 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Guatemala relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière, signé à Guatemala le 11 novembre 1998 (1)

Décret2000-3153 articles · 5 avril 2000

Décret n° 2000-315 du 5 avril 2000 portant publication de l'accord de coopération culturelle, scientifique, technique et économique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Gambie, signé à Paris le 24 février 1998 (1)

Décret2000-31316 articles · 31 mars 2000

Décret n° 2000-313 du 31 mars 2000 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière, signé à Panama le 30 avril 1999 (1)

Décret2000-317007 avril 2000

Décret n° 2000-317 du 7 avril 2000 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle

Décret2000-309007 avril 2000

Décret n° 2000-309 du 7 avril 2000 relatif aux attributions déléguées à la ministre déléguée à la famille et à l'enfance

Décret2000-310007 avril 2000

Décret n° 2000-310 du 7 avril 2000 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l'enseignement professionnel

Autres textes généraux

59 textes
Arrêté48
Voir 48 textes
Arrêté4 articles · 28 mars 2000

Arrêtés du 28 mars 2000 portant report de crédits

Arrêté1 article · 23 mars 2000

Arrêtés du 23 mars 2000 acceptant la renonciation à des concessions de mines

Arrêté1 article · 23 mars 2000

Arrêtés du 23 mars 2000 acceptant la renonciation à des concessions de mines

Arrêté1 article · 23 mars 2000

Arrêté du 23 mars 2000 prononçant le retrait d'une concession de mines

Arrêté4 articles · 28 mars 2000

Arrêtés du 28 mars 2000 portant report de crédits

Arrêté4 articles · 28 mars 2000

Arrêtés du 28 mars 2000 portant report de crédits

Arrêté4 articles · 28 mars 2000

Arrêtés du 28 mars 2000 portant report de crédits

Arrêté4 articles · 28 mars 2000

Arrêtés du 28 mars 2000 portant report de crédits

Arrêté6 articles · 6 avril 2000

Arrêté du 6 avril 2000 suspendant la mise sur le marché de poissons d'eau douce originaires d'Ouganda et du Kenya

Arrêté5 articles · 28 mars 2000

Arrêté du 28 mars 2000 portant transfert de crédits

Arrêté4 articles · 30 mars 2000

Arrêté du 30 mars 2000 portant report de crédits

Arrêté4 articles · 28 mars 2000

Arrêté du 28 mars 2000 portant répartition de crédits

Arrêté4 articles · 23 mars 2000

Arrêté du 23 mars 2000 portant désignation du comptable chargé de la gestion du territoire des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté1 article · 23 mars 2000

Arrêtés du 23 mars 2000 acceptant la renonciation à des concessions de mines

Arrêté4 articles · 29 mars 2000

Arrêté du 29 mars 2000 portant report de crédits

Arrêté4 articles · 28 mars 2000

Arrêté du 28 mars 2000 portant transfert de crédits

Arrêté4 articles · 28 mars 2000

Arrêté du 28 mars 2000 portant transfert de crédits

Arrêté4 articles · 28 mars 2000

Arrêté du 28 mars 2000 portant transfert de crédits

Arrêté3 articles · 28 mars 2000

Arrêté du 28 mars 2000 modifiant l'arrêté du 17 février 2000 portant report de crédits

Arrêté3 articles · 4 avril 2000

Arrêté du 4 avril 2000 modifiant le titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à la liste des chaussures thérapeutiques de série prises en charge

Arrêté1 article · 6 avril 2000

Arrêté du 6 avril 2000 fixant le nombre d'étudiants admis en première année d'études préparatoires au diplôme d'Etat d'infirmier pour l'année scolaire 2000-2001

Arrêté5 articles · 5 avril 2000

Arrêté du 5 avril 2000 portant autorisation du Tour auto 2000

Arrêté2 articles · 30 mars 2000

Arrêtés du 30 mars 2000 portant approbation de la modification des statuts d'établissements d'utilité publique

Arrêté2 articles · 29 mars 2000

Arrêté du 29 mars 2000 portant approbation de la modification des statuts d'un établissement d'utilité publique

Arrêté1 article · 30 mars 2000

Arrêtés du 30 mars 2000 portant approbation de la modification des statuts d'établissements d'utilité publique

Arrêté1 article · 17 mars 2000

Arrêté du 17 mars 2000 fixant le nombre de postes offerts au recrutement en 2000 dans les corps d'ingénieurs de l'armement et d'ingénieurs des études et techniques d'armement et dans le corps technique et administratif de l'armement

Arrêté4 articles · 15 mars 2000

Arrêté du 15 mars 2000 modifiant l'arrêté du 25 avril 1977 relatif aux conditions d'aptitude physique exigées des candidats aux concours de l'Ecole de l'air, de l'Ecole militaire de l'air, de l'Ecole du commissariat de l'air et des officiers issus de l'Ecole polytechnique

Arrêté9 articles · 8 février 2000

Arrêté du 8 février 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle associée à l'aérodrome d'Agen-La Garenne (Lot-et-Garonne) et dans la région de contrôle terminale d'Agen-La Garenne (Lot-et-Garonne)

Arrêté8 articles · 8 février 2000

Arrêté du 8 février 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle associée à l'aérodrome d'Annecy-Meythet (Haute-Savoie)

Arrêté9 articles · 8 février 2000

Arrêté du 8 février 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle associée à l'aérodrome de Béziers-Vias (Hérault)

Arrêté9 articles · 8 février 2000

Arrêté du 8 février 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans les parties françaises de la zone de contrôle associée à l'aérodrome de Bâle-Mulhouse (Haut-Rhin) et de la région de contrôle terminale de Bâle-Mulhouse (Haut-Rhin)

Arrêté8 articles · 8 février 2000

Arrêté du 8 février 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle associée à l'aérodrome de Brest-Guipavas (Finistère)

Arrêté8 articles · 8 février 2000

Arrêté du 8 février 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle associée à l'aérodrome de Saint-Etienne - Bouthéon (Loire)

Arrêté9 articles · 8 février 2000

Arrêté du 8 février 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle associée à l'aérodrome de Tarbes-Ossun-Lourdes (Hautes-Pyrénées)

Arrêté9 articles · 8 février 2000

Arrêté du 8 février 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle associée à l'aérodrome d'Avignon-Caumont (Vaucluse)

Arrêté3 articles · 21 mars 2000

Arrêté du 21 mars 2000 modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements

Arrêté1 article · 29 mars 2000

Arrêté du 29 mars 2000 relatif à des régies d'avances

Arrêté1 article · 25 février 2000

Arrêté du 25 février 2000 relatif aux conditions d'élection des représentants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (rectificatif)

Arrêté1 article · 31 mars 2000

Arrêtés du 31 mars 2000 portant ouverture des examens professionnels d'accès au grade d'assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe et au grade d'assistant territorial qualifié de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe (session 2000)

Arrêté1 article · 31 mars 2000

Arrêté du 31 mars 2000 fixant la date des épreuves et la répartition des délégations organisatrices du Centre national de la fonction publique territoriale des examens professionnels d'accès au grade d'assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe et au grade d'assistant territorial qualifié de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe (session 2000)

Arrêté1 article · 31 mars 2000

Arrêtés du 31 mars 2000 portant ouverture des examens professionnels d'accès au grade d'assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe et au grade d'assistant territorial qualifié de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe (session 2000)

Arrêté1 article · 31 mars 2000

Arrêtés du 31 mars 2000 portant ouverture des examens professionnels d'accès au grade d'assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe et au grade d'assistant territorial qualifié de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe (session 2000)

Arrêté1 article · 31 mars 2000

Arrêtés du 31 mars 2000 portant ouverture des examens professionnels d'accès au grade d'assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe et au grade d'assistant territorial qualifié de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe (session 2000)

Arrêté1 article · 31 mars 2000

Arrêtés du 31 mars 2000 portant ouverture des examens professionnels d'accès au grade d'assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe et au grade d'assistant territorial qualifié de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe (session 2000)

Arrêté1 article · 31 mars 2000

Arrêtés du 31 mars 2000 portant ouverture des examens professionnels d'accès au grade d'assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe et au grade d'assistant territorial qualifié de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe (session 2000)

Arrêté6 articles · 31 mars 2000

Arrêté du 31 mars 2000 portant extension de la convention collective de travail concernant les cadres et agents de maîtrise des établissements producteurs de graines de semences potagères et florales du département de Maine-et-Loire

Arrêté6 articles · 31 mars 2000

Arrêté du 31 mars 2000 portant extension de la convention collective de travail concernant les établissements producteurs de graines de semences potagères et florales du département de Maine-et-Loire (ouvriers et employés)

Arrêté5 articles · 31 mars 2000

Arrêté du 31 mars 2000 portant extension d'un accord national annexé à l'accord national du 23 décembre 1981 concernant la durée du travail dans les exploitations et entreprises agricoles et relatif à la récupération des heures de travail perdues, suite aux inondations de novembre 1999 dans les départements de l'Aude, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales et du Tarn, ainsi que sur le territoire national, du fait des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999

Avis9
Voir 9 textes
Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les caves coopératives vinicoles et leurs unions

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises agricoles du département du Rhône

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de prévoyance concernant les ingénieurs et cadres des exploitations agricoles

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de cultures spécialisées du département de Seine-et-Marne

Avis1 article

Avis relatif à l'extension de la convention collective de travail concernant le secteur de la production agricole du département de la Vienne et des entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Vienne et des Deux-Sèvres, complétée, d'une part, par son annexe « Cadres » et, d'autre part, par son avenant no 1

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de la région Alsace

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises et exploitations agricoles de polyculture ou d'élevage ou d'aviculture ou de travaux agricoles ainsi que les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de Seine-et-Marne

Avis008 avril 2000

Avis relatif à la composition de la chambre nationale de discipline des architectes

Avis008 avril 2000

Avis relatif à l'application du décret 95-937 du 24 août 1995 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des bicyclettes

Mesures nominatives

25 textes
Arrêté12
Voir 12 textes
ArrêtéMesure nominative2 articles · 24 mars 2000

Arrêté du 24 mars 2000 portant nomination au Comité technique de l'électricité

ArrêtéMesure nominative1 article · 26 janvier 2000

Arrêté du 26 janvier 2000 portant détachement (administrateurs civils) (rectificatif)

ArrêtéMesure nominative1 article · 13 mars 2000

Arrêté du 13 mars 2000 portant maintien à un emploi d'officier servant au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires comme spécialiste en gestion prévisionnelle des ressources humaines à la direction générale de la gendarmerie nationale

ArrêtéMesure nominative1 article · 6 mars 2000

Arrêté du 6 mars 2000 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2000 portant titularisation (ingénieurs d'études et de fabrications)

ArrêtéMesure nominative1 article · 23 mars 2000

Arrêté du 23 mars 2000 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2000 portant titularisation (ingénieurs d'études et de fabrications)

ArrêtéMesure nominative1 article · 21 mars 2000

Arrêté du 21 mars 2000 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées

ArrêtéMesure nominative42 articles · 15 mars 2000

Arrêté du 15 mars 2000 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien adjoint contractuel établie à l'issue des épreuves nationales d'aptitude à la fonction de praticien adjoint contractuel (session 1999)

ArrêtéMesure nominative1 article · 9 mars 2000

Arrêté du 9 mars 2000 portant attribution de fonctions à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers-masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes

ArrêtéMesure nominative1 article · 28 mars 2000

Arrêté du 28 mars 2000 relatif à une situation administrative (inspection générale des affaires sociales)

ArrêtéMesure nominative1 article · 24 mars 2000

Arrêté du 24 mars 2000 portant nomination au conseil de discipline des praticiens hospitaliers

ArrêtéMesure nominative1 article · 30 mars 2000

Arrêté du 30 mars 2000 portant nomination à la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale

ArrêtéMesure nominative1 article · 24 mars 2000

Arrêté du 24 mars 2000 portant nomination (services vétérinaires)

Décret10
Voir 10 textes