JORF n°37 du 13 février 1994

Article 2

Abrogé depuis le 2002-12-24

Les corps de militaires régis par le présent décret sont énumérés dans le tableau ci-dessous.

Pour chacun de ces corps, la hiérarchie des grades et échelons ainsi que l'échelonnement indiciaire sont ceux qui sont en vigueur au 8 juin 2000, dans le corps de la fonction publique hospitalière qui est désigné comme corps homologue dans le même tableau.

CORPS MILITAIRES
CORPS HOMOLOGUES de la fonction publique hospitalière

Corps des infirmiers principaux.
Corps des infirmiers généraux.
Corps des directeurs des écoles paramédicales.
Corps des directeurs des écoles paramédicales.
Corps des infirmiers surveillants-chefs des services médicaux.
Corps des infirmiers surveillants-chefs des services médicaux.
Corps des infirmiers de salle d'opération surveillants-chefs des services médicaux.
Corps des infirmiers de salle d'opération surveillants-chefs des services médicaux.
Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation surveillants-chefs des services médicaux.
Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation surveillants-chefs des services médicaux.
Corps des puéricultrices surveillantes-chefs des services médicaux.
Corps des puéricultrices surveillantes-chefs des services médicaux.
Corps des techniciens de laboratoire surveillants-chefs.
Corps des techniciens de laboratoire surveillants-chefs.
Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale surveillants-chefs.
Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale surveillants-chefs.
Corps des masseurs-kinésithérapeutes surveillants-chefs des services médicaux.
Corps des masseurs-kinésithérapeutes surveillants-chefs des services médicaux.
Corps des orthophonistes surveillants-chefs des services médicaux.
Corps des orthophonistes surveillants-chefs des services médicaux.
Corps des orthoptistes surveillants-chefs des services médicaux.
Corps des orthoptistes surveillants-chefs des services médicaux.
Corps des diététiciens surveillants-chefs des services médicaux.
Corps des diététiciens surveillants-chefs des services médicaux.
Corps des sages-femmes.
Corps des sages-femmes.
Corps des infirmiers.
Corps des infirmiers.
Corps des infirmiers de salle d'opération.
Corps des infirmiers de salle d'opération.
Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation.
Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation.
Corps des puéricultrices.
Corps des puéricultrices.
Corps des masseurs-kinésithérapeutes.
Corps des masseurs-kinésithérapeutes.
Corps des orthophonistes.
Corps des orthophonistes.
Corps des orthoptistes.
Corps des orthoptistes.
Corps des diététiciens.
Corps des diététiciens.
Corps des techniciens de laboratoire.
Corps des techniciens de laboratoire.
Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale.
Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale.
Corps des préparateurs en pharmacie.
Corps des préparateurs en pharmacie.
Corps des aides de pharmacie.
Corps des aides de pharmacie.
Corps des aides de laboratoire.
Corps des aides de laboratoire.
Corps des aides-soignants.
Corps des aides-soignants.
Corps des secrétaires médicaux.
Corps des secrétaires médicaux.

4 versions

Historique des versions

Version 4

En vigueur à partir du mardi 10 octobre 2000

Abrogé le mardi 24 décembre 2002

Les corps de militaires régis par le présent décret sont énumérés dans le tableau ci-dessous.

Pour chacun de ces corps, la hiérarchie des grades et échelons ainsi que l'échelonnement indiciaire sont ceux qui sont en vigueur au 8 juin 2000, dans le corps de la fonction publique hospitalière qui est désigné comme corps homologue dans le même tableau.

CORPS MILITAIRES

CORPS HOMOLOGUES de la fonction publique hospitalière

1. Corps des infirmiers principaux.

Corps des infirmiers généraux.

2. Corps des directeurs des écoles paramédicales.

Corps des directeurs des écoles paramédicales.

3. Corps des infirmiers surveillants-chefs des services médicaux.

Corps des infirmiers surveillants-chefs des services médicaux.

4. Corps des infirmiers de salle d'opération surveillants-chefs des services médicaux.

Corps des infirmiers de salle d'opération surveillants-chefs des services médicaux.

5. Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation surveillants-chefs des services médicaux.

Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation surveillants-chefs des services médicaux.

6. Corps des puéricultrices surveillantes-chefs des services médicaux.

Corps des puéricultrices surveillantes-chefs des services médicaux.

7. Corps des techniciens de laboratoire surveillants-chefs.

Corps des techniciens de laboratoire surveillants-chefs.

8. Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale surveillants-chefs.

Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale surveillants-chefs.

9. Corps des masseurs-kinésithérapeutes surveillants-chefs des services médicaux.

Corps des masseurs-kinésithérapeutes surveillants-chefs des services médicaux.

10. Corps des orthophonistes surveillants-chefs des services médicaux.

Corps des orthophonistes surveillants-chefs des services médicaux.

11. Corps des orthoptistes surveillants-chefs des services médicaux.

Corps des orthoptistes surveillants-chefs des services médicaux.

12. Corps des diététiciens surveillants-chefs des services médicaux.

Corps des diététiciens surveillants-chefs des services médicaux.

13. Corps des sages-femmes.

Corps des sages-femmes.

14. Corps des infirmiers.

Corps des infirmiers.

15. Corps des infirmiers de salle d'opération.

Corps des infirmiers de salle d'opération.

16. Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation.

Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation.

17. Corps des puéricultrices.

Corps des puéricultrices.

18. Corps des masseurs-kinésithérapeutes.

Corps des masseurs-kinésithérapeutes.

19. Corps des orthophonistes.

Corps des orthophonistes.

20. Corps des orthoptistes.

Corps des orthoptistes.

21. Corps des diététiciens.

Corps des diététiciens.

22. Corps des techniciens de laboratoire.

Corps des techniciens de laboratoire.

23. Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale.

Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale.

24. Corps des préparateurs en pharmacie.

Corps des préparateurs en pharmacie.

25. Corps des aides de pharmacie.

Corps des aides de pharmacie.

26. Corps des aides de laboratoire.

Corps des aides de laboratoire.

27. Corps des aides-soignants.

Corps des aides-soignants.

28. Corps des secrétaires médicaux.

Corps des secrétaires médicaux.

Version 3

En vigueur à partir du mardi 24 décembre 1996

Les corps de militaires régis par le présent décret sont énumérés dans le tableau ci-dessous.

Pour chacun de ces corps, la hiérarchie des grades et échelons ainsi que l'échelonnement indiciaire sont ceux qui sont en vigueur au 23 mai 1996, dans le corps de la fonction publique hospitalière qui est désigné comme corps homologue dans le même tableau.