Créé le 8 juillet 2001 · En vigueur depuis le 21 août 2015
Le conseil scientifique assiste le conseil d'administration et le directeur de l'institut ; il est l'instance de réflexion, de proposition et d'évaluation en matière de politique scientifique.
Il étudie la situation et les perspectives de la recherche dans le domaine de la démographie. Il participe à l'orientation scientifique de l'établissement.
Il procède à l'évaluation des programmes et des travaux.
En vigueur depuis le vendredi 21 août 2015
Modifié parDÉCRET n°2015-1005 du 18 août 2015art. 13
Le conseil scientifique assiste le conseil d'administration et le directeur…
Il étudie la situation et les perspectives de la recherche…
Il procède à l'évaluation des programmes et des travaux ⏺.
En vigueur du jeudi 24 juillet 2008 au jeudi 20 août 2015
Modifié parDécret n°2008-722 du 21 juillet 2008art. 4
Le conseil scientifique assiste le conseil d'administration et le directeur…
Il étudie la situation et les perspectives de la recherche…
Il procède à l'évaluation des programmes et des travaux conformément aux dispositions de l'article 11 du décret n° 2006-1334 du 3 novembre 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur.
En vigueur du dimanche 8 juillet 2001 au mercredi 23 juillet 2008
Le conseil scientifique assiste le conseil d'administration et le directeur de l'institut ; il est l'instance de réflexion, de proposition et d'évaluation en matière de politique scientifique.
Il étudie la situation et les perspectives de la recherche dans le domaine de la démographie. Il participe à l'orientation scientifique de l'établissement.
Il procède à l'évaluation des programmes et des travaux.