Article 1
Article 2
Article 3
Titre Ier : Installations de surface
Titre III : Puits et galeries débouchant au jour et puits intérieurs
Titre IV : Transport et circulation en galeries et plans inclinés
Titre V : Machines du fond, machines d'extraction et cables
Titre VI : Travail au fond
Titre VII : Aérage
Article 185, 186, 187, 188, 189, 191, 192
Titre IX : Eclairage
Titre X : Explosifs
Titre XI
Article 272, 273, 274, 275, 276, 277, 278, 279, 280, 281, 282, 283,
Titre XII : Installations électriques du fond
Article 304, 305, 306, 307, 308, 309, 310, 311, 312
Titre XIII : Hygiène et sauvetage
Article 324, 325, 326
Titre XV : Dispositions diverses
Article 330