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Décret n°46-2959 du 31 décembre 1946
Annexes
1. MALADIES CAUSEES PAR LE PLOMB ET SES COMPOSES
Abrogé21 décembre 19852. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSES
Abrogé21 décembre 19852. HYDRARGYRISME PROFESSIONNEL
Abrogé6 février 1983MALADIES CAUSEES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSES
Abrogé6 février 1983INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE
Abrogé21 décembre 19854. BENZOLISME PROFESSIONNEL
Abrogé21 décembre 19855. PHOSPHORISME PROFESSIONNEL
Abrogé23 juin 1985MALADIES CAUSEES PAR LE PHOSPHORE BLANC
Abrogé23 juin 19856. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS
Abrogé21 décembre 19857. TETANOS PROFESSIONNEL
Abrogé21 décembre 19858. AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM)
Abrogé21 décembre 19859. DERMATOSES CAUSEES PAR L'ACTION DES CHLORONAPHTALENES
Abrogé26 juin 19849. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES
Abrogé21 décembre 198511. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORURE DE CARBONE
Abrogé21 décembre 198517. DERMATOSES CAUSEES PAR L'ACTION DU SESQUISULFURE DE PHOSPHORE
Abrogé23 juin 198518. CHARBON PROFESSIONNEL
Abrogé21 décembre 198519. LEPTOSPIROSES PROFESSIONNELLES
Abrogé21 décembre 198520. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES MINERAUX
Abrogé21 décembre 198521. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE
Abrogé21 décembre 198522. SULFOCARBONISME PROFESSIONNEL
Abrogé21 décembre 198523. NYSTAGMUS PROFESSIONNEL
Abrogé21 décembre 198524° BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES
Abrogé21 décembre 198525. SILICOSE PROFESSIONNELLE
Abrogé19 juillet 198026. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE BROMURE DE METHYLE
Abrogé21 décembre 198527. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE CHLORURE DE METHYLE
Abrogé21 décembre 198528. ANKYLOSTOMOSE PROFESSIONNELLE
Abrogé21 décembre 1985ANEMIE ENGENDREE PAR L'ANKYLOSTOMOSE DUODENALE
Abrogé21 décembre 198530. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES D'AMIANTE
Abrogé23 juin 198531. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA STREPTOMYCINE ET SES SELS
Abrogé6 février 198331. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR LA STREPTOMYCINE, PAR LA NEOMYCINE ET LEURS SELS
Abrogé21 décembre 1985(DELAI DE PRISE EN CHARGE : QUINZE JOURS)
Abrogé21 décembre 198533. MALADIES PROFESSIONNELLES DUES AU BERYLLIUM ET A SES COMPOSES
Abrogé21 décembre 198537. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL
Abrogé28 janvier 198237° AFFECTIONS CUTANEES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL
Abrogé21 décembre 198538. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA CHLORPROMAZINE
Abrogé21 décembre 198539. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE
Abrogé21 décembre 198541. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA PENICILLINE ET SES SELS
Abrogé28 janvier 198242. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE BRUIT
Abrogé21 décembre 198543. ULCERATIONS CAUSEES PAR L'ACTION DE L'ALDEHYDE FORMIQUE ET DE SES POLYMERES
Abrogé28 janvier 198243° AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ALDEHYDE FORMIQUE ET SES POLYMERES
Abrogé21 décembre 198544. SIDEROSE PROFESSIONNELLE
Abrogé21 décembre 1985MALADIES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE FUMEES D'OXYDES DE FER
Abrogé21 décembre 198545. HEPATITES VIRALES PROFESSIONNELLES
Abrogé26 juin 198446. MYCOSES CUTANEES D'ORIGINE PROFESSIONNELLE
Abrogé21 décembre 1985(délai de prise en charge : trente jours)
Abrogé21 décembre 198547° AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES BOIS
Abrogé21 décembre 198547. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES BOIS EXOTIQUES
Abrogé28 janvier 198249° AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES ALIPHATIQUES ET ALICYLIQUES
Abrogé21 décembre 198549. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES ALIPHATIQUES ET ALICYCLIQUES
Abrogé28 janvier 198250. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LA PHENYLHYDRAZINE
Abrogé21 décembre 198552. AFFECTIONS CONSECUTIVES AUX OPERATIONS DE POLYMERISATION DU CHLORURE DE VINYLE
Abrogé21 décembre 1985(DELAI D'EXPOSITION : SIX MOIS)
Abrogé21 décembre 198553. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX RICKETTSIES
Abrogé21 décembre 198554. POLIOMYELITE
Abrogé21 décembre 198556. RAGE PROFESSIONNELLE
Abrogé21 décembre 198557 AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PERIARTICULAIRES
Abrogé21 décembre 198558. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE TRAVAIL A HAUTE TEMPERATURE
Abrogé21 décembre 198559. INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR L'HEXANE
Abrogé21 décembre 198561. MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE CADMIUM ET SES COMPOSES
Abrogé21 décembre 198562. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES ISOCYANATES ORGANIQUES
Abrogé21 décembre 198563. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES ENZYMES PROTEOLYTIQUES
Abrogé21 décembre 198564. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'OXYDE DE CARBONE
Abrogé21 décembre 198565. LESIONS ECZEMATIFORMES DE MECANISME ALLERGIQUE.s
Abrogé21 décembre 198566° AFFECTIONS RESPIRATOIRES PROFESSIONNELLES DE MECANISME ALLERGIQUE
Abrogé21 décembre 198568. TULAREMIE PROFESSIONNELLE
Abrogé21 décembre 198570. AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES
Abrogé21 décembre 198571 AFFECTIONS OCULAIRES DUES AU RAYONNEMENT THERMIQUE
Abrogé21 décembre 198572. MALADIES RESULTANT DE L'EXPOSITION AUX DERIVES NITRES DES GLYCOLS ET DU GLYCEROL
Abrogé21 décembre 1985(DELAI DE PRISE EN CHARGE : QUATRE JOURS)
Abrogé21 décembre 198573. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ANTIMOINE ET SES DERIVES
Abrogé21 décembre 198574° AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FURFURAL ET L'ALCOOL FURFURYLIQUE
Abrogé21 décembre 198576° Maladies infectieuses contractées en milieu d'hospitalisation
Abrogé21 décembre 198577. PERIONYXIS ET ONYXIS D'ORIGINE PROFESSIONNELLE
Abrogé21 décembre 198578. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE CHLORURE DE SODIUM DANS LES MINES DE SEL ET LEURS DEPENDANCES
Abrogé21 décembre 1985Délai de prise en charge : 30 jours
Abrogé21 décembre 198579. LESIONS CHRONIQUES DU MENISQUE
Abrogé21 décembre 198580. KERATOCONJONCTIVITES VIRALES
Abrogé21 décembre 1985Abrogé depuis le samedi 21 décembre 1985
En vigueur du mercredi 1 janvier 1947 au vendredi 20 décembre 1985