Décret n°46-2959 du 31 décembre 1946

Annexes

Abrogé21 décembre 1985
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7. TETANOS PROFESSIONNEL

Abrogé21 décembre 1985

18. CHARBON PROFESSIONNEL

Abrogé21 décembre 1985

19. LEPTOSPIROSES PROFESSIONNELLES

Abrogé21 décembre 1985

22. SULFOCARBONISME PROFESSIONNEL

Abrogé21 décembre 1985

23. NYSTAGMUS PROFESSIONNEL

Abrogé21 décembre 1985

24° BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES

Abrogé21 décembre 1985

54. POLIOMYELITE

Abrogé21 décembre 1985

56. RAGE PROFESSIONNELLE

Abrogé21 décembre 1985

68. TULAREMIE PROFESSIONNELLE

Abrogé21 décembre 1985

79. LESIONS CHRONIQUES DU MENISQUE

Abrogé21 décembre 1985

80. KERATOCONJONCTIVITES VIRALES

Abrogé21 décembre 1985

Abrogé depuis le samedi 21 décembre 1985

En vigueur du mercredi 1 janvier 1947 au vendredi 20 décembre 1985

Annexes
1. MALADIES CAUSEES PAR LE PLOMB ET SES COMPOSES
2. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSES
2. HYDRARGYRISME PROFESSIONNEL
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE
4. BENZOLISME PROFESSIONNEL
5. PHOSPHORISME PROFESSIONNEL
5. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES LIEES AU CONTACT AVEC LE PHOSPHORE ET LE SESQUISULFURE DE PHOSPHORE
6. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONS X OU LES SUBSTANCES RADIOACTIVES NATURELLES OU ARTIFICIELLES OU TOUTE AUTRE SOURCE D'EMISSION CORPUSCULAIRE
6. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS
7. TETANOS PROFESSIONNEL
8. AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM)
9. DERMATOSES CAUSEES PAR L'ACTION DES CHLORONAPHTALENES
9. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES
10° ULCERATIONS ET DERMITES PROVOQUEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE, LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS, LE CHROMATE DE ZINC ET LE SULFATE DE CHROME
10. ULCERATIONS CAUSEES PAR L'ACTION DE L'AIDE CHROMIQUE, AINSI QUE DES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS
10° BIS AFFECTIONS RESPIRATOIRES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE, LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS
10 ter. AFFECTIONS CANCEREUSES CAUSEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE ET LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS OU ALCALINOTERREUX AINSI QUE PAR LE CHROMATE DE ZINC
11. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORURE DE CARBONE
12. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES SUIVANTS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES : LE CHLORURE DE METHYLENE, LE TRICHLORO 1-1-1- ETHANE (METHYLCHLOROFORME), LES DICHLORETHYLENES, LE TRICHLORETHYLENE, LE TETRACHLORETHYLENE (PERCHLORETHYLENE) ET LE DICHLORO 1-2 PROPANE
12. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES SUIVANTS DES HYDROCARBURES ALIPHATIQUES : DICHLOROMETHANE (CHLORURE DE METHYLENE), TRICHLOROMETHANE (CHLOROFORME), TRIBROMOMETHANE (BROMOFORME), DICHLORO-1-2-ETHANE, DIBROMO-1-2-ETHANE, TRICHLORO-1-1-1-ETHANE (METHYLCHLOROFORME), DICHLORO-1-3-ETHYLENE ASYMETRIQUE, DICHLORO-1-2-ETHYLENE (DICHLORETHYLENE SYMETRIQUE), TRICHLORETHYLENE, TETRACHLORETHYLENE (PERCHLORETHYLENE), DICHLORO-1-2-PROPANE, CHLOROPROPYLENE (CHLORURE D'ALLYLE), CHLORO-2-BUTADIENE-1-3 (CHLOROPRENE)
13. INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR LES DERIVES NITRES ET CHLORONITRES DES CARBURES BENZENIQUES
14. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL (DINITROPHENOL, DINITRO-ORTHOCRESOL, DINOSEB, LEURS HOMOLOGUES ET LEURS SELS), PAR LE PENTACHLOROPHENOL, SES HOMOLOGUES ET SES SELS ET PAR LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE (BROMOXYNIL, IOXYNIL)
14. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE DINITROPHENOL, SES HOMOLOGUES ET LEURS SELS
15. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES AROMATIQUES ET LEURS DERIVES HYDROXYLES, HALOGENES, NITROSES, NITRES ET SULFONES
16. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, BRAIS DE HOUILLE ET HUILES ANTHRACENIQUES
17. DERMATOSES CAUSEES PAR L'ACTION DU SESQUISULFURE DE PHOSPHORE
18. CHARBON PROFESSIONNEL
19. LEPTOSPIROSES PROFESSIONNELLES
20. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES OXYGENES ET SULFURES
20. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES MINERAUX
20 BIS - CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES
21. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE
22. SULFOCARBONISME PROFESSIONNEL
23. NYSTAGMUS PROFESSIONNEL
24° BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES
25. SILICOSE PROFESSIONNELLE
25 PNEUMOCONIOSES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE
26. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE BROMURE DE METHYLE
27. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE CHLORURE DE METHYLE
28. ANKYLOSTOMOSE PROFESSIONNELLE
29. LESIONS PROVOQUEES PAR DES TRAVAUX EFFECTUES DANS LES MILIEUX OU LA PRESSION EST SUPERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE
30. ABESTOSE PROFESSIONNELLE - MALADIES CONSECUTIVES A L'INHALATION d POUSSIERES D'AMIANTE
30. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES D'AMIANTE
31. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA STREPTOMYCINE ET SES SELS
31. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR LA STREPTOMYCINE, PAR LA NEOMYCINE ET LEURS SELS
32. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FLUOR, L'ACIDE FLUORHYDRIQUE ET SES SELS MINERAUX
32. LESIONS IRRITATIVES, OCULAIRES ET CUTANEES PROVOQUEES PAR LE FLUORURE DOUBLE DE GLUCINIUM ET DE SODIUM
33. MALADIES PROFESSIONNELLES DUES AU BERYLLIUM ET A SES COMPOSES
34. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES PHOSPHATES, PYROPHOSPHATES ET THIOPHOSPHATES D'ALCOYLE, D'ARYLE OU D'ALCOYLARYLE AINSI QUE PAR LES PHOSPHORAMIDES
34. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES PHOSPHATES, PYROPHOSPHATES ET THIOPHOSPHATES D'ALCOYL, D'ARYLE OU D'ALCOYLARYLE ET AUTRES ORGANO-PHOSPHORES ANTICHO-LINESTERASIQUES AINSI QUE PAR LES PHOSPHORAMIDES ET CARBAMATES ANTICHOLINESTERASIQUES
36. DERMATOSES PROFESSIONNELLES CONSECUTIVES A L'EMPLOI DE LUBRIFIANTS ET DE FLUIDES DE REFROIDISSEMENT
37. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL
37° AFFECTIONS CUTANEES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL
37° bis AFFECTIONS RESPIRATOIRES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL
38. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA CHLORPROMAZINE
39. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE
41° MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES PENICILLINES ET LEURS SELS ET LES CEPHALOSPORINES
41. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA PENICILLINE ET SES SELS
42. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE BRUIT
43. ULCERATIONS CAUSEES PAR L'ACTION DE L'ALDEHYDE FORMIQUE ET DE SES POLYMERES
43° AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ALDEHYDE FORMIQUE ET SES POLYMERES
44. SIDEROSE PROFESSIONNELLE
45. HEPATITES VIRALES PROFESSIONNELLES
46. MYCOSES CUTANEES D'ORIGINE PROFESSIONNELLE
47° AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES BOIS
47. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES BOIS EXOTIQUES
49° AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES ALIPHATIQUES ET ALICYLIQUES
49. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES ALIPHATIQUES ET ALICYCLIQUES
50. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LA PHENYLHYDRAZINE
51. MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES RESINES EPOXYDIQUES ET LEURS CONSTITUANTS
52. AFFECTIONS CONSECUTIVES AUX OPERATIONS DE POLYMERISATION DU CHLORURE DE VINYLE
53. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX RICKETTSIES
54. POLIOMYELITE
56. RAGE PROFESSIONNELLE
57 AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PERIARTICULAIRES
58. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE TRAVAIL A HAUTE TEMPERATURE
59. INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR L'HEXANE
60. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE PENTACHLOROPHENOL OU LE PENTACHLOROPHENATE DE SODIUM
61. MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE CADMIUM ET SES COMPOSES
62. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES ISOCYANATES ORGANIQUES
63. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES ENZYMES PROTEOLYTIQUES
64. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'OXYDE DE CARBONE
65. LESIONS ECZEMATIFORMES DE MECANISME ALLERGIQUE.s
66° AFFECTIONS RESPIRATOIRES PROFESSIONNELLES DE MECANISME ALLERGIQUE
67. LESIONS DE LA CLOISON NASALE PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE CHLORURE DE POTASSIUM DANS LES MINES DE POTASSE ET LEURS DEPENDANCES
68. TULAREMIE PROFESSIONNELLE
69 AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES VIBRATIONS ET CHOCS TRANSMIS PAR CERTAINES MACHINES-OUTILS, OUTILS ET OBJETS
70. AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES
71 AFFECTIONS OCULAIRES DUES AU RAYONNEMENT THERMIQUE
72. MALADIES RESULTANT DE L'EXPOSITION AUX DERIVES NITRES DES GLYCOLS ET DU GLYCEROL
73. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ANTIMOINE ET SES DERIVES
74° AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FURFURAL ET L'ALCOOL FURFURYLIQUE
75° Affections professionnelles résultant de l'exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux
76° Maladies infectieuses contractées en milieu d'hospitalisation
77. PERIONYXIS ET ONYXIS D'ORIGINE PROFESSIONNELLE
78. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE CHLORURE DE SODIUM DANS LES MINES DE SEL ET LEURS DEPENDANCES
79. LESIONS CHRONIQUES DU MENISQUE
80. KERATOCONJONCTIVITES VIRALES