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Décret n°2026-90 du 13 février 2026

Le Premier ministre,

Sur le rapport de la ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et de la ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1415-8 et R. 1415-1-11 ;

Vu le code de la sécurité sociale ;

Vu la loi n° 2025-106 du 5 février 2025 visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie, notamment son article 1er

;

Vu l'avis du conseil d'administration de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole en date du 19 août 2025 ;

Vu l'avis du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie en date du 26 août 2025 ;

Vu l'avis du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie en date du 27 août 2025 ;

Le Conseil d'Etat (section sociale) entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des soins pour les patients atteints de cancer

Résumé. Un décret modifie les règles pour mieux accompagner les personnes traitées pour un cancer.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Section 2 : Parcours de soins global pour les personnes recevant ou ayant reçu un traitement pour un cancerCode de la santé publiqueArt. R1415-1-11 → Version 2
- Code de la santé publique
Sct. Section 2 : Parcours de soins global pour les personnes recevant ou ayant reçu un traitement pour un cancer, Art. R1415-1-11

1 version

2 modifiés

Article 2

Créé le 15 février 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et la ministre de l'action et des comptes publics sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 13 février 2026.

Sébastien Lecornu

Par le Premier ministre :

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Stéphanie Rist

La ministre de l'action et des comptes publics,

Amélie de Montchalin

En vigueur depuis le dimanche 15 février 2026

Décret n°2026-90 du 13 février 2026
Article 1
Article 2