Décret n°2026-90 du 13 février 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code de la santé publique

Sct. Section 2 : Parcours de soins global pour les personnes recevant ou ayant reçu un traitement pour un cancer, Art. R1415-1-11

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Extension du parcours de soins personnalisé aux patients en cours de traitement contre le cancer

Résumé. Le parcours de soins personnalisé s'étend désormais aux personnes en traitement contre le cancer, pas seulement à celles ayant terminé leur traitement.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Section 2 : Parcours de soins global pour les personnes recevant ou ayant reçu un traitement pour un cancerCode de la santé publiqueArt. R1415-1-11 : Parcours de soins post-cancer
→ Version 2 : Précision sur l'éligibilité au parcours de soins
- Code de la santé publique
Sct. Section 2 : Parcours de soins global pour les personnes recevant ou ayant reçu un traitement pour un cancer, Art. R1415-1-11

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