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Extension du parcours de soins personnalisé aux patients en cours de traitement contre le cancer
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision sur l'éligibilité au parcours de soins
- Code de la santé publiqueSct. Section 2 : Parcours de soins global pour les personnes recevant ou ayant reçu un traitement pour un cancer, Art. R1415-1-11