Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un décret par un autre
Résumé. Un décret de 2026 modifie plusieurs articles d'un décret de 2020.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2020-719 du 12 juin 2020Art. 8 → Version 2Décret n°2020-719 du 12 juin 2020Art. 9 → Version 2Décret n°2020-719 du 12 juin 2020Art. 12 → Version 2Décret n°2020-719 du 12 juin 2020Art. 13 → Version 2Décret n°2020-719 du 12 juin 2020Art. 15 → Version 2
- Décret n°2020-719 du 12 juin 2020Art. 8, Art. 9, Art. 12, Art. 13, Art. 15