Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un décret par un nouveau texte
Résumé. Un décret de juin 2026 modifie plusieurs articles d'un décret de janvier 2020.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2020-26 du 14 janvier 2020Art. 1 → Version 11Décret n°2020-26 du 14 janvier 2020Art. 2 → Version 13Décret n°2020-26 du 14 janvier 2020Art. 3 → Version 12Décret n°2020-26 du 14 janvier 2020Art. Annexe 1 → Version 9
- Décret n°2020-26 du 14 janvier 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe 1