Décret n°2026-174 du 11 mars 2026

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Sct. Sous-section 2 : Premier cycle des études d'orthophonie , Art. D636-19, Art. D636-19-1, Sct. Sous-section 3 : Deuxième cycle des études d'orthophonie , Art. D636-20, Art. D636-20-1, Art. D636-20-2, Art. D636-20-3, Art. D636-20-4, Art. D636-20-5, Art. D636-20-6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D636-18-4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D636-21-3, Art. D636-21-4, Art. D636-21-5

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D636-18, Art. D636-18-1, Art. D636-18-2, Art. D636-18-3, Sct. Sous-section 2 : Dispositions communes aux deux cycles d'études d'orthophonie, Sct. Sous-section 3 : Délivrance du certificat de capacité d'orthophoniste, Art. D636-22

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D636-21-6, Art. D636-21-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D636-21-12, Art. D636-21-2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D636-21-7, Art. D636-21-8, Art. D636-21-9, Art. D636-21-10, Art. D636-21-11

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Modification des règles des études d'orthophonie

Résumé. Le décret modifie et supprime plusieurs articles du code de l'éducation concernant les études d'orthophonie.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : Premier cycle des études d'orthophonieCode de l'éducationArt. D636-19 : Objectifs de la formation en orthophonie au premier cycleCode de l'éducationArt. D636-19-1 : Validation des unités d'enseignement et des stages en orthophonie
- Code de l'éducation
Sct. Sous-section 2 : Premier cycle des études d'orthophonie , Art. D636-19, Art. D636-19-1, Sct. Sous-section 3 : Deuxième cycle des études d'orthophonie , Art. D636-20, Art. D636-20-1, Art. D636-20-2, Art. D636-20-3, Art. D636-20-4, Art. D636-20-5, Art. D636-20-6

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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