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Décret n°2026-174 du 11 mars 2026

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Décret n°2026-174 du 11 mars 2026

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des études d'orthophonie dans le Code de l'éducation

Résumé. Un décret modifie et supprime plusieurs articles du Code de l'éducation concernant les études d'orthophonie.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : Premier cycle des études d'orthophonieCode de l'éducationArt. D636-19 → Version 1Code de l'éducationArt. D636-19-1 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 3 : Deuxième cycle des études d'orthophonieCode de l'éducationArt. D636-20 → Version 1Code de l'éducationArt. D636-20-1 → Version 1Code de l'éducationArt. D636-20-2 → Version 1Code de l'éducationArt. D636-20-3 → Version 1Code de l'éducationArt. D636-20-4 → Version 1Code de l'éducationArt. D636-20-5 → Version 1Code de l'éducationArt. D636-20-6 → Version 1
- Code de l'éducation
Sct. Sous-section 2 : Premier cycle des études d'orthophonie , Art. D636-19, Art. D636-19-1, Sct. Sous-section 3 : Deuxième cycle des études d'orthophonie , Art. D636-20, Art. D636-20-1, Art. D636-20-2, Art. D636-20-3, Art. D636-20-4, Art. D636-20-5, Art. D636-20-6

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D636-18-4 → Version 1
- Code de l'éducation
Art. D636-18-4

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D636-18 → Version 2Code de l'éducationArt. D636-18-1 → Version 2Code de l'éducationArt. D636-18-2 → Version 2Code de l'éducationArt. D636-18-3 → Version 2Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : Dispositions communes aux deux cycles d'études d'orthophonieCode de l'éducationSct. Sous-section 3 : Délivrance du certificat de capacité d'orthophonisteCode de l'éducationArt. D636-22 → Version 2
- Code de l'éducation
Art. D636-18, Art. D636-18-1, Art. D636-18-2, Art. D636-18-3, Sct. Sous-section 2 : Dispositions communes aux deux cycles d'études d'orthophonie, Sct. Sous-section 3 : Délivrance du certificat de capacité d'orthophoniste, Art. D636-22

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Effets de cet article

abroge

abroge  Code de l'éducationart. D636-18-4 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-19 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-19-1 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-20 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-20-1 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-20-2 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-20-3 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-20-4 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-20-5 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-20-6 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-21-3 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-21-4 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-21-5 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-21-7 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-21-8 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-21-9 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-21-10 (Ab)abroge  Code de l'éducationart. D636-21-11 (Ab)abroge  Code de l'éducationSous-section 2 : Premier cycle des études d'ort... (Ab)abroge  Code de l'éducationSous-section 3 : Deuxième cycle des études d'or... (Ab)

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Sct. Sous-section 2 : Premier cycle des études d'orthophonie , Art. D636-19, Art. D636-19-1, Sct. Sous-section 3 : Deuxième cycle des études d'orthophonie , Art. D636-20, Art. D636-20-1, Art. D636-20-2, Art. D636-20-3, Art. D636-20-4, Art. D636-20-5, Art. D636-20-6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D636-18-4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D636-21-3, Art. D636-21-4, Art. D636-21-5

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D636-18, Art. D636-18-1, Art. D636-18-2, Art. D636-18-3, Sct. Sous-section 2 : Dispositions communes aux deux cycles d'études d'orthophonie, Sct. Sous-section 3 : Délivrance du certificat de capacité d'orthophoniste, Art. D636-22

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D636-21-6, Art. D636-21-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D636-21-12, Art. D636-21-2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D636-21-7, Art. D636-21-8, Art. D636-21-9, Art. D636-21-10, Art. D636-21-11