Décret n°2025-857 du 27 août 2025

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification du Code de l’éducation sur la formation artistique

Résumé. Le décret modifie le Code de l’éducation concernant le cycle préparatoire aux diplômes nationaux d’études artistiques en danse, musique et théâtre.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Section 3 : Le cycle préparatoire au diplôme national et les diplômes nationaux d'études artistiques de danseCode de l'éducationde musique et de théâtreCode de l'éducationArt. R361-7 → Version 2Code de l'éducationArt. R361-8 → Version 2Code de l'éducationArt. R361-9 → Version 2
- Code de l'éducation
Sct. Section 3 : Le cycle préparatoire au diplôme national et les diplômes nationaux d'études artistiques de danse, de musique et de théâtre, Art. R361-7, Art. R361-8, Art. R361-9

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Sct. Section 3 : Le cycle préparatoire au diplôme national et les diplômes nationaux d'études artistiques de danse, de musique et de théâtre, Art. R361-7, Art. R361-8, Art. R361-9