Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du Code de la Défense – Article D2338‑1
Résumé. Ce décret 2025‑784 modifie l’article D2338‑1 du code de la défense.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. D2338-1 → Version 2
- Code de la défense.Art. D2338-1