Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Révision du décret de 1992
Résumé. Ce nouveau décret annule un article ancien et modifie plusieurs autres pour clarifier la réglementation.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°92-1432 du 30 décembre 1992Art. 15 → Version 2
- Décret n°92-1432 du 30 décembre 1992Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°92-1432 du 30 décembre 1992Art. 20 → Version 3
- Décret n°92-1432 du 30 décembre 1992Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°92-1432 du 30 décembre 1992Art. 1 → Version 3Décret n°92-1432 du 30 décembre 1992Art. 4 → Version 4Décret n°92-1432 du 30 décembre 1992Art. 13 → Version 5
- Décret n°92-1432 du 30 décembre 1992Art. 1, Art. 4, Art. 13