Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles R332‑1,R332‑5 et R332‑7 du Code du sport
Résumé. Le décret change les règles sur le sport dans trois parties de la loi.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R332-1 → Version 3Code du sportArt. R332-5 → Version 3Code du sportArt. R332-7 → Version 4
- Code du sport.Art. R332-1, Art. R332-5, Art. R332-7